2767 résultats trouvés publiés jusqu'au 17/08/2025
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Entre Machilly et Thonon - Projet liaison à 2x2 voies
Haute-Savoie
Publié le 14/08/2025
Ref. LDL-466872000-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Isère
Publié le 14/08/2025
Ref. LDL-468515000-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP Commune de Vilsberg Zonage d'assainissement des eaux usées
Moselle
Publié le 14/08/2025
Ref. DNA-468531000-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP Commune de Vilsberg Zonage d'assainissement des eaux usées
Moselle
Publié le 14/08/2025
Ref. LRL-468531000-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP 'intégration dans le domaine public communal de la parcelle cadastré C 1006
Meurthe-et-Moselle
Publié le 14/08/2025
Ref. LRL-468240700
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP RÉVISION DU PLU ET RÉVISION ZONAGE D'ASSAINISSEMENT ET DES EAUX PLUVIALES
Ain
Publié le 14/08/2025
Ref. LPR-468512000-0-1
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Etudes géotechniques pour ouvrages d'assainissement, génie civil et voirie
Moselle
Publié le 14/08/2025
Ref. LRL-468510700
Vie des sociétés > Dissolutions
Rhône
Publié le 14/08/2025
Ref. LPR-468439300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Fourneaux - Curage plage de régulation, reprise d'ouvrages dégradés crues du Charmaix
Savoie
Publié le 14/08/2025
Ref. LDL-468446300
Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées
Fourniture de combustibles et de carburants
Savoie
Publié le 14/08/2025
Ref. LDL-468417900
Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées
Fourniture de combustibles et de carburants pour la commune de Samoëns
Savoie
Publié le 14/08/2025
Ref. LDL-468417900
Vie des sociétés > Projets de fusion
fusion - absorption du club US FROIDCUL par le de l'UL MOYEUVRE
Moselle
Publié le 14/08/2025
Ref. LRL-468532400
Vie des sociétés > Additif - Rectificatif
fusion - absorption du club US FROIDCUL par le de l'UL MOYEUVRE - RECTIF
Moselle
Publié le 14/08/2025
Ref. LRL-468529100
Vie des sociétés > Modifications statutaires
GEM REMPLACEMENT GERANT TRANSFERT DE SIEGE
Doubs
Publié le 14/08/2025
Ref. LER-468628300
Vie des sociétés > Cessation de garantie
Hauts-de-Seine
Publié le 14/08/2025
Ref. LPR-468508900
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Intelia Constitution Art Couverture
Haut-Rhin
Publié le 14/08/2025
Ref. ALS-468464300
Vie des sociétés > Modifications statutaires
L.A. MAITRISE D'OEUVRE SARL - concerne gérance
Moselle
Publié le 14/08/2025
Ref. LRL-468441700
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Lot 6 Rénovation appartement et création d'une micro-crèche maison des Ramettes
Haute-Savoie
Publié le 14/08/2025
Ref. LDL-468538900
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
MAIRIE DE FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
Puy-de-Dôme
Publié le 14/08/2025
Ref. LPR-468418800
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Mairie de OETINGURBANISMEENQUETE PUBLIQUE relative à la révisiondu Plan Local d'
Moselle
Publié le 14/08/2025
Ref. LRL-468311100-0-1
