3388 résultats trouvés publiés jusqu'au 03/05/2024
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
AVIS DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ELECTRONIQUE
Haute-Saône
Publié le 05/04/2024
Ref. LER-408596000
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Savoie
Publié le 05/04/2024
Ref. LDL-408319000
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Avis information préalable ouverture part. public / Permis de construire n° PC02632423S0067
Drôme
Publié le 05/04/2024
Ref. LDL-408814600
Enquête publique - Information > Installations classées
BAISSE CAPACITE STOCKAGE DECHETS
Loire
Publié le 05/04/2024
Ref. LPR-408536800
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Saône-et-Loire
Publié le 05/04/2024
Ref. JSL-408539600
Vie des sociétés > Fonds de commerce
Ardèche
Publié le 05/04/2024
Ref. LDL-408529000
Vie des sociétés > Fonds de commerce
Cession SARL EVASION DES ALPES/SAS RELAIS DES ALPES
Alpes-de-Haute-Provence
Publié le 05/04/2024
Ref. LDL-408537200
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Changt de Président Sté LOCATELLI
Savoie
Publié le 05/04/2024
Ref. LDL-408620200
Vie des sociétés > Clôture de liquidation
Haut-Rhin
Publié le 05/04/2024
Ref. ALS-408426600
Vie des sociétés > Clôture de liquidation
Haut-Rhin
Publié le 05/04/2024
Ref. ALS-408426500
Avis d'appels d'offres > Avis d'appel public à la concurrence
Commune Dehlingen AAPC Espace convivialité intergénérationnelle
Bas-Rhin
Publié le 05/04/2024
Ref. DNA-408529400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Commune Sessenheim MAPA MO Réha et agrandissement salle sport rue Stade
Bas-Rhin
Publié le 05/04/2024
Ref. DNA-408389400
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Constitution Au Royaume des Robes
Haut-Rhin
Publié le 05/04/2024
Ref. ALS-408433300
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Hautes-Alpes
Publié le 05/04/2024
Ref. LDL-408429000
Vie des sociétés > Transferts de siège social
CONTROLE AUTOMOBILE DE LA VALLEE TRANSFERT SIEGE
Rhône
Publié le 05/04/2024
Ref. LPR-408337400
Vie des sociétés > Convocations
Convocation à l'Assemblée Générale 16 avril 2024
Haute-Saône
Publié le 05/04/2024
Ref. LER-408327900
Vie des sociétés > Convocations
Côte-d'Or
Publié le 05/04/2024
Ref. LBP-408529600
Enquête publique - Information > Installations classées
CREATION PLATEFORME STOCKAGE DIGESTATS SOLIDES
Loire
Publié le 05/04/2024
Ref. LPR-408172300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Création réseau séparatif rue du Pont
Jura
Publié le 05/04/2024
Ref. LPR-408436400
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Vosges
Publié le 05/04/2024
Ref. LER-408428100
