3206 résultats trouvés publiés jusqu'au 05/05/2024
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP. PROJET DE REALISATION CHEM.PIETONNIER/CYCLABLE
Ardèche
Publié le 04/04/2024
Ref. LDL-407926500
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Bas-Rhin
Publié le 04/04/2024
Ref. DNA-408623400
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
MODIFICATION N°4 PLU AVIS ENQUETE PUBLIQUE
Rhône
Publié le 04/04/2024
Ref. LPR-402577700
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
PRÉF. DRÔME EP / Projets de Création du périmètre de site patrimonial
Drôme
Publié le 04/04/2024
Ref. LDL-408214500
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
PRÉF. VAUCLUSE EP conjointes aux fins d'instauration de servitudes d'utilité publique -
Vaucluse
Publié le 04/04/2024
Ref. LDL-405109800
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Haut-Rhin
Publié le 03/04/2024
Ref. ALS-408288900
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE MODIFICATION N°3 DU PLU
Haute-Savoie
Publié le 03/04/2024
Ref. LDL-407901600
Vie des sociétés > Dissolutions
MEAZZA SERVICES FUNERAIRES Dissolution
Bas-Rhin
Publié le 03/04/2024
Ref. DNA-408425100
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique Parcelle AT 729
Drôme
Publié le 02/04/2024
Ref. LDL-407586400
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
PRÉF. VAUCLUSE EP UNIQUE MORIERES LES AVIGNON
Vaucluse
Publié le 02/04/2024
Ref. LDL-407670600
Vie des sociétés > Modifications statutaires
SCI R J L - transfert de siège
Haut-Rhin
Publié le 01/04/2024
Ref. ALS-407652600
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Vosges
Publié le 30/03/2024
Ref. LER-408228700
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Bas-Rhin
Publié le 29/03/2024
Ref. DNA-407854000
Avis d'appels d'offres > Divers
APPEL A PROJET site d'une ancienne chapelle avec dépendances, située en hyper centre
Isère
Publié le 29/03/2024
Ref. LDL-407509000
Avis d'appels d'offres > Divers
APPEL A PROJET site d'une ancienne chapelle avec dépendances, située en hyper centre
Rhône
Publié le 29/03/2024
Ref. LPR-407509000
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Avis d'enquête publique - PLU - Révision allégée n°1
Bas-Rhin
Publié le 29/03/2024
Ref. DNA-406570400
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Enquête publique sur le projet de révision générale du PLU
Haute-Loire
Publié le 29/03/2024
Ref. LPR-407391900
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Moselle
Publié le 29/03/2024
Ref. LRL-407848200
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
PREF. DE L'ISERE - E.P Aménagement d'un ensemble immobilier Maniglier
Isère
Publié le 29/03/2024
Ref. LDL-407441300
