Communauté
de Communes
Usses et Rhône

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Révision allégée n°1
du PLUi du Pays de Seyssel

Le 14 octobre 2025, la Communauté de Communes Usses et Rhône (CCUR) a annulé la délibération n°43/2024 du 9 avril 2024 et l'a remplacée par la délibération n°171/2025 qui prescrit la révision allégée n°1 du plan local d'urbanisme intercommunal du Pays de Seyssel ainsi que les modalités de sa mise à disposition au public.
Cette délibération est affichée au pôle Urbanisme-Aménagement du Territoire de la CCUR à Frangy et dans chacune des 11 Mairies concernées soit: Anglefort, Bassy, Challonges, Clermont, Corbonod, Desingy, Droisy, Menthonnex sous Clermont, Seyssel 01, Seyssel 74 et Usinens.