Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Savoie
Publié le 12/09/2025
Référence de l'annonce: LDL-470791500
COMMUNE DE CORBEL
ANNULATION de l'enquête relative à l'aliénation d'une portion du chemin rural des Gants initialement prévue du mardi 16 septembre au vendredi 10 octobre 2025 (annonce n°468016100 parue le jeudi 7 août 2025)
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Avis Annulation de l'enquête relative à l'aliénation d'une portion du chemin rural des Gants
Savoie
Publié le 12/09/2025
Ref. LDL-470791500
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE MODIFICATION N°4 DU PLU ST BON
Savoie
Publié le 12/09/2025
Ref. LDL-468902600-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP PROJET SCOT PAYS DE MAURIENNE
Savoie
Publié le 12/09/2025
Ref. LDL-470570700-0-1
Annonce parue sur le web
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Approbation de la révision allégée n°5 PLU
Savoie
Publié le 11/09/2025
Ref. LDL-470554100
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique - Projet modification Chautagne - Chanaz
Savoie
Publié le 11/09/2025
Ref. LDL-469763500-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE PROJET ELABORATION DU PLU
Savoie
Publié le 11/09/2025
Ref. LDL-469118900-0-1
