3165 résultats trouvés publiés jusqu'au 11/10/2025
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
AMBIANC' PETALE CREATION SASU AMBIANC' P
Isère
Publié le 10/10/2025
Ref. LPR-474191700
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Aménagement et sécurisation de la traversée de Mandeure
Doubs
Publié le 10/10/2025
Ref. LER-474366600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
ANNECY "Vallin Fier" Aménagement provisoire bureau dans maison
Haute-Savoie
Publié le 10/10/2025
Ref. LDL-474321200
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
ANNECY et GRD ANNECY mise en conformité électrique
Haute-Savoie
Publié le 10/10/2025
Ref. LDL-474405400
Vie des sociétés > Apports d'actifs
Apport partiel d'actif AMICIAL
Rhône
Publié le 10/10/2025
Ref. LDL-474506200
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Approbation de la modification n°3 PLU commune Verrens-Arvey
Savoie
Publié le 10/10/2025
Ref. LDL-474230000
Vie des sociétés > Dissolutions
ASS LA MOSAIQUE DES SENIORS - DISSOLUTION
Moselle
Publié le 10/10/2025
Ref. LRL-474477700
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
ATIP - Modification de PLU N°5 - Marckolsheim
Bas-Rhin
Publié le 10/10/2025
Ref. DNA-473454500
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Atip - Plan local d'urbanisme - SCHAEFFERSHEIM
Bas-Rhin
Publié le 10/10/2025
Ref. DNA-474245100
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ATIP Commune Bootzheim Enquête modif 1 PLU
Bas-Rhin
Publié le 10/10/2025
Ref. DNA-471172600-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ATIP Commune Sélestat Enquête révision 3 PLU
Bas-Rhin
Publié le 10/10/2025
Ref. DNA-471229000-0-2
Avis d'attribution > Avis d'attribution
ATTRIB UTION INSTALLATIONS SANITAIRES
Haute-Savoie
Publié le 10/10/2025
Ref. LDL-474405100
Avis d'attribution > Avis d'attribution
ATTRIB. Travaux aménagement quartier Gare à Crest - Tranche 1 Priorité 2
Drôme
Publié le 10/10/2025
Ref. LDL-474234600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Saône-et-Loire
Publié le 10/10/2025
Ref. JSL-474483800
Avis d'appels d'offres > Divers
Ain
Publié le 10/10/2025
Ref. LPR-474518900
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Avis de constitution SCI BARTSIMMO
Paris
Publié le 10/10/2025
Ref. LDL-474127900
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Avis de constitution SCI DES LISES
Ille-et-Vilaine
Publié le 10/10/2025
Ref. VOM-473822700
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Avis de constitution SCI JULAMA
Haute-Savoie
Publié le 10/10/2025
Ref. LDL-474295300
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Avis de modification simplifiée du PLU
Drôme
Publié le 10/10/2025
Ref. LDL-473766900
Enquête publique - Information > Avis au public
AVIS DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ELECTRONIQUE - PREF DE L'AIN
Ain
Publié le 10/10/2025
Ref. LPR-473907500
