3160 résultats trouvés publiés jusqu'au 06/10/2025
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Approbation du plan local d'urbanisme
Ardèche
Publié le 26/09/2025
Ref. LDL-472478200
Avis administratifs > Avis administratifs
Rhône
Publié le 26/09/2025
Ref. LPR-470779800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
APPROVISIONNEMENT EN PRODUITS ALIMENTAIRES POUR L'ANNEE 2025
Saône-et-Loire
Publié le 26/09/2025
Ref. JSL-472475300
Avis administratifs > Changement de nom patronymiques
Apte Changement de patronyme Madame DENIS
Haut-Rhin
Publié le 26/09/2025
Ref. ALS-472388200
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Rhône
Publié le 26/09/2025
Ref. LPR-472568400
Avis d'attribution > Avis d'attribution
ATTRIB. RESIDENTIALISATION 206 LOGEMENTS - QUARTIER LA MONNAIE/ROMANS
Drôme
Publié le 26/09/2025
Ref. LDL-472432100
Avis d'attribution > Avis d'attribution
ATTRIB. TRAVAUX PROG. 2025 - REMP. MENUISERIES EXIS. - CHALETS CITE NADI ROMANS
Drôme
Publié le 26/09/2025
Ref. LDL-472411300
Avis d'attribution > Avis d'attribution
ATTRIBUTION Création de sanitaires en extension des vestiaires du stade Rue des Auberges
Isère
Publié le 26/09/2025
Ref. LDL-472432200
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
ATTRIBUTION marché de consultation conception et réalisation complexe sportif évolutif couvert
Saône-et-Loire
Publié le 26/09/2025
Ref. JSL-472573600
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Avis de constitution SCI BSV OFFICE
Ain
Publié le 26/09/2025
Ref. LPR-472513400
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Avis d'enquête publique opération de restauration immobilière Koenigshoffen
Bas-Rhin
Publié le 26/09/2025
Ref. DNA-469709700-0-2
Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires
avis simplifié CHASTEAU Appartement à VEZERONCE-CURTIN
Isère
Publié le 26/09/2025
Ref. LDL-471074900
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Beinheim Enquête publique Modification n°1 du plan local d'urbanisme
Bas-Rhin
Publié le 26/09/2025
Ref. DNA-471251200-0-1
Vie des sociétés > Cessation de garantie
Cessation de garantie LE COLLECTIONNIST
Haute-Savoie
Publié le 26/09/2025
Ref. LDL-472492900
Vie des sociétés > Fonds de commerce
Cession de fonds de commerce LAUZES - BISTROT DES NEIGES
Savoie
Publié le 26/09/2025
Ref. LDL-472507300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
CHARGEY LES GRAY - Lot 04 : Publication résultat
Haute-Saône
Publié le 26/09/2025
Ref. LER-472462900
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
commune d'AMANTY - enquête publique - centrale photovotaique
Rhône
Publié le 26/09/2025
Ref. LER-470484200-0-1
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Ille-et-Vilaine
Publié le 26/09/2025
Ref. LER-472517600
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
COMMUNES DE LOUDES ET VAZEILLES-LIMANDRE
Puy-de-Dôme
Publié le 26/09/2025
Ref. LPR-472087000
