3299 résultats trouvés publiés jusqu'au 03/10/2025
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
MODIFICATION 7 PLU DU SURB BELLEVILLE EN BEAUJOLAIS
Rhône
Publié le 02/10/2025
Ref. LPR-471240500-0-2
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Monsieur CHARREAU Maxime Jean Albert
Jura
Publié le 02/10/2025
Ref. LPR-473254600
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Monsieur GIBEY Sylvain Joël Maurice
Jura
Publié le 02/10/2025
Ref. LPR-473255200
Avis d'appels d'offres > Avis d'appel public à la concurrence
NETTOYAGE ET ENTRETIEN DES BATIMENTS COMMUNAUX
Ain
Publié le 02/10/2025
Ref. LPR-473282500
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Jura
Publié le 02/10/2025
Ref. LPR-473239700
Vie des sociétés > Modifications statutaires
PEREDA VINCENT TRANSFERT HR 69 PEREDA VI
Isère
Publié le 02/10/2025
Ref. LPR-473105300
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Jura
Publié le 02/10/2025
Ref. LPR-473244900
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Ardèche
Publié le 02/10/2025
Ref. LDL-472613100
Enquête publique - Information > Avis au public
PPVE ZAC Quartier du Lys SAINT-LOUIS
Haut-Rhin
Publié le 02/10/2025
Ref. ALS-467458100
Enquête publique - Information > Avis au public
PPVE ZAC Quartier du Lys SAINT-LOUIS
Haut-Rhin
Publié le 02/10/2025
Ref. DNA-467458100
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
PRÉF. DRÔME EP/ assainissement du Crestois
Drôme
Publié le 02/10/2025
Ref. LDL-472896500-0-1
Vie des sociétés > Avis de non dissolution
PREMIUM DRIVE - Poursuite d'activité P
Ain
Publié le 02/10/2025
Ref. LPR-471676600
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Prescription de la révision du plan local d'urbanisme (P.L.U.)
Meurthe-et-Moselle
Publié le 02/10/2025
Ref. LRL-473156900
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Prescription de la révision allégée n°1 du plan local d'urbanisme
Saône-et-Loire
Publié le 02/10/2025
Ref. JSL-473238000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Prestations d'assurances pour les besoins de la commune
Hautes-Alpes
Publié le 02/10/2025
Ref. LDL-473215400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Prestations de nettoyage d'écoles élémentaires situées sur l'ensemble du territoire
Vaucluse
Publié le 02/10/2025
Ref. LDL-473149300
Avis administratifs > Avis administratifs
Procédure de reprise des tombes en déshérence
Drôme
Publié le 02/10/2025
Ref. LDL-473165500
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Loire
Publié le 02/10/2025
Ref. LPR-470415200-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Haute-Saône
Publié le 02/10/2025
Ref. LER-473111500
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Haute-Saône
Publié le 02/10/2025
Ref. LER-473111500
