2410 résultats trouvés publiés jusqu'au 15/09/2025
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
ALPINE RIDE TRANSFER - AVIS DE CONSTITUTION
Haute-Savoie
Publié le 09/09/2025
Ref. LDL-470533700
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Aménagement dune aire de jeux et dun espace de rencontre
Territoire de Belfort
Publié le 09/09/2025
Ref. LER-470415100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Aménagement dune aire de jeux et dun espace de rencontre
Territoire de Belfort
Publié le 09/09/2025
Ref. LER-470415100
Avis d'appels d'offres > Avis d'appel public à la concurrence
APPEL A MANIFESTATION D'INTERET EXPLOITATION MAISON ASSISTANTES MATERNELLES
Hautes-Alpes
Publié le 09/09/2025
Ref. LDL-470343900
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Approbation de la modification n°2 du PLU
Savoie
Publié le 09/09/2025
Ref. LDL-469968500
Avis d'attribution > Avis d'attribution
Attribution Aménagements du Chef-lieu
Haute-Savoie
Publié le 09/09/2025
Ref. LDL-470386800
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Haut-Rhin
Publié le 09/09/2025
Ref. ALS-467360900-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Haut-Rhin
Publié le 09/09/2025
Ref. DNA-467360900-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Avis d'enquête publique relative au projet d'extension du cimetière communal
Moselle
Publié le 09/09/2025
Ref. LRL-470325100-0-1
Vie des sociétés > Transferts de siège social
BJ PROGRESS - Transfert du siège SCI BJ
Haut-Rhin
Publié le 09/09/2025
Ref. ALS-470568500
Enquête publique - Information > Avis au public
CAH - Création d'un périmètre délimité des abords (PDA)
Bas-Rhin
Publié le 09/09/2025
Ref. DNA-469967900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Construction de 27 logements en BRS Lots D6 et C5-08 ZAC de la Scierie à BRU
Bas-Rhin
Publié le 09/09/2025
Ref. DNA-470415600
Avis d'appels d'offres > Avis de marchés
CONSTRUCTION RESIDENCE SOCIALE ET PENSION DE FAMILLE
Moselle
Publié le 09/09/2025
Ref. LRL-470390800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Jura
Publié le 09/09/2025
Ref. LPR-470377600
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Vaucluse
Publié le 09/09/2025
Ref. LDL-468939100-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP RÉVISION GÉNÉRALE DU SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIALE (SCOT)
Vaucluse
Publié le 09/09/2025
Ref. LDL-470328800-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Ardèche
Publié le 09/09/2025
Ref. LDL-468547900-0-2
Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées
Extension, installation maintenance matériels détection instusion
Haute-Savoie
Publié le 09/09/2025
Ref. LDL-470264500
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Haute-Savoie
Publié le 09/09/2025
Ref. LDL-470492100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Fourniture de boîtes de retours de documents pour le réseau des médiathèques ECUME
Isère
Publié le 09/09/2025
Ref. LDL-470344000
