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2140 résultats trouvés publiés jusqu'au 02/09/2025

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

Enquête publique sur la révision du PLU création PDA

Haute-Loire

Publié le 22/08/2025

Ref. LPR-466724200-0-2

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

EP CC PAYS DU SAINTOIS

Hauts-de-Seine

Publié le 22/08/2025

Ref. LER-468789600

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

EP CC PAYS DU SAINTOIS

Hauts-de-Seine

Publié le 22/08/2025

Ref. LRL-468805000

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

EP HADOL DECLASSEMENT PARCELLES

Vosges

Publié le 22/08/2025

Ref. VOM-468883500

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

EP PLU ALLENJOIE

Doubs

Publié le 22/08/2025

Ref. LER-468548900-0-1

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

EP TOUL ENVIE 2E LORRAINE

Meurthe-et-Moselle

Publié le 22/08/2025

Ref. LER-468935200-0-1

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

Ergersheim Avis d'enquête publique Modification n°1 du PLU

Bas-Rhin

Publié le 22/08/2025

Ref. DNA-467207800-0-2

Enquête publique - Information > Droit de préemption urbain

EXTENSION DU DPU

Haute-Savoie

Publié le 22/08/2025

Ref. LDL-468959600

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

FOURNITURE ELECTRICITE sites BSB

Côte-d'Or

Publié le 22/08/2025

Ref. LBP-468953300

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

Fourniture et exploitation d’un service de covoiturage

Haute-Savoie

Publié le 22/08/2025

Ref. LDL-468886000

Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées

Fourniture et livraison de carburants en cuve

Haute-Savoie

Publié le 22/08/2025

Ref. LDL-468853700

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)

Fourniture et livraison d'une mini-pelle d'occasion

Haute-Savoie

Publié le 22/08/2025

Ref. LDL-468910600

Vie des sociétés > Dissolutions

FYAC/JUR ECURIE EL KASSOU

Loire

Publié le 22/08/2025

Ref. LPR-468031900

Vie des sociétés > Cessation de garantie

GARANTIE FINANCIERE LES GONES DE L'IMMO

Hauts-de-Seine

Publié le 22/08/2025

Ref. LPR-468933700

Vie des sociétés > Transferts de siège social

HÔTE’ALTITUDE

Paris

Publié le 22/08/2025

Ref. LRL-468881600

Vie des sociétés > Fonds de commerce

KURSER 7419435301

Ille-et-Vilaine

Publié le 22/08/2025

Ref. LDL-468875800

Vie des sociétés > Modifications statutaires

LUC BLANCHARD

Ille-et-Vilaine

Publié le 22/08/2025

Ref. LER-468886500

Vie des sociétés > Dissolutions

MAITRISE D'OEUVRE CEDRIC RECCHIA

Saône-et-Loire

Publié le 22/08/2025

Ref. JSL-468878800

Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées

Marché d'entretien et d'exploitation des installations collectives de chauffage

Moselle

Publié le 22/08/2025

Ref. LER-468905900

Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées

Marché d'entretien et d'exploitation des installations collectives de chauffage

Moselle

Publié le 22/08/2025

Ref. LRL-468906000