3137 résultats trouvés publiés jusqu'au 11/05/2025
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Jura
Publié le 02/05/2025
Ref. LPR-458111900
Avis administratifs > Changement de régime matrimonial
MURRU NAVARRO RGIME MATRIMONIAL
Rhône
Publié le 02/05/2025
Ref. LPR-457986100
Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées
NETTOYAGES DES BÂTIMENTS SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES
Haute-Savoie
Publié le 02/05/2025
Ref. LDL-458116300
Vie des sociétés > Convocations
NSC GROUPE - Avis de convocation à assemblée
Haut-Rhin
Publié le 02/05/2025
Ref. ALS-457677000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Placement et gestion dun programme dassurance
Haute-Savoie
Publié le 02/05/2025
Ref. LDL-458001800
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
PREFETE DE L'ISERE - E.P Giratoire Heyrieux
Isère
Publié le 02/05/2025
Ref. LDL-456675100-0-1
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Rhône
Publié le 02/05/2025
Ref. LPR-458132300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Haute-Savoie
Publié le 02/05/2025
Ref. LDL-458131400
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
PROCEDURE MODIFICATION N°2 DU PLU
Haute-Savoie
Publié le 02/05/2025
Ref. LDL-458017100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Programme routier 2025 sur 2 voies communales
Vosges
Publié le 02/05/2025
Ref. VOM-457976300
Vie des sociétés > Projets de fusion
projet de fusion ASSOCIATION RELAIS
Vaucluse
Publié le 02/05/2025
Ref. LDL-458254200
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Publié le 02/05/2025
Ref. LPR-458126900-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
projet mise en concordance cahier des charges lotissement des crêts
Haute-Savoie
Publié le 02/05/2025
Ref. LDL-452175100-0-2
Adjudications Immobilières >
Rappel Adjudication MORIN / JACOB
Bas-Rhin
Publié le 02/05/2025
Ref. DNA-458031200
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Ravalement des façades des écoles maternelle et primaire
Territoire de Belfort
Publié le 02/05/2025
Ref. LER-458136800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Réalisation de travaux de réparations et d'entretien de voirie et réseaux
Haute-Savoie
Publié le 02/05/2025
Ref. LDL-458001900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Réalisation d'inventaires faune-flore
Meuse
Publié le 02/05/2025
Ref. LER-458094100
Avis d'appels d'offres > Avis de marchés
Recrutement d'un maître d'oeuvre pour la restauration des bâtiments communaux mairie- poste
Ille-et-Vilaine
Publié le 02/05/2025
Ref. LPR-458030300
