3197 résultats trouvés publiés jusqu'au 06/08/2025
Adjudications Immobilières >
CIC LYONNAISE DE BANQUE / BELLAFKIH
Ain
Publié le 28/07/2025
Ref. LPR-467122100
Vie des sociétés > Avis de non dissolution
CONSTANTIN-BERTIN JULLIARD IMMOBILIERS
Savoie
Publié le 28/07/2025
Ref. LDL-467150200
Vie des sociétés > Transferts de siège social
CONSTANTIN-BERTIN JULLIARD IMMOBILIERS
Savoie
Publié le 28/07/2025
Ref. LDL-467150100
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
constitution EURL Empreinte Paysage Élagage
Ille-et-Vilaine
Publié le 28/07/2025
Ref. LDL-466899500
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Savoie
Publié le 28/07/2025
Ref. LDL-467173100
Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires
Haute-Savoie
Publié le 28/07/2025
Ref. LDL-466827600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Création d'un lotissement communal
Haute-Saône
Publié le 28/07/2025
Ref. LER-467083700
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Décision de modification n°3 de droit commun du PLU
Publié le 28/07/2025
Ref. LDL-466902200
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Haute-Savoie
Publié le 28/07/2025
Ref. LDL-467043800
Vie des sociétés > Dissolutions
Ille-et-Vilaine
Publié le 28/07/2025
Ref. LDL-467098000
Autres >
DOMAINE VITICOLE SAS CBA CHATEAU DE BEL AVENIR
Saône-et-Loire
Publié le 28/07/2025
Ref. JSL-467113500
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
E.P Elaboration du P.L.U AITON
Savoie
Publié le 28/07/2025
Ref. LDL-465878700-0-1
Vie des sociétés > Modifications statutaires
EMR Nouvelle génération Président
Haut-Rhin
Publié le 28/07/2025
Ref. ALS-467191500
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE MODIFICATION REVISION ALLEGEE PLU
Côte-d'Or
Publié le 28/07/2025
Ref. LBP-467049800
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE ALIENATION CHEMIN RURAL BLECHEINS
Haute-Savoie
Publié le 28/07/2025
Ref. LDL-467160500
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE MODIFICATION N°2 DU PLU
Haute-Savoie
Publié le 28/07/2025
Ref. LDL-466932700-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique relative au schéma directeur d'assainissement
Jura
Publié le 28/07/2025
Ref. LPR-465430500-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête Publique St Michel de Maurienne 73140
Savoie
Publié le 28/07/2025
Ref. LDL-465919300-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP Révision du Plan local d'urbanisme et Révision du zonage d'assainissement
Doubs
Publié le 28/07/2025
Ref. LER-466355000-0-1
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Fabrication/ pose de la signalétique spécialisée/Centre d'Art Contemporain/Château des Montlaur
Ardèche
Publié le 28/07/2025
Ref. LDL-467035700
