3194 résultats trouvés publiés jusqu'au 17/07/2025
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Démantèlement des installations obsolètes de la station de Céüze
Hautes-Alpes
Publié le 10/07/2025
Ref. LDL-465438800
Vie des sociétés > Dissolutions
Dissolution Association Intercommunale scolaire de Wiesviller-Woelfling
Moselle
Publié le 10/07/2025
Ref. LRL-465183100
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Haute-Savoie
Publié le 10/07/2025
Ref. LDL-465476600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Drainage et aménagement du cimetière ancien de Thyez
Haute-Savoie
Publié le 10/07/2025
Ref. LDL-465539200
Avis des tribunaux > Tribunal de grande instance
Saône-et-Loire
Publié le 10/07/2025
Ref. JSL-465590300
Avis administratifs > Avis administratifs
Haute-Savoie
Publié le 10/07/2025
Ref. LDL-464211500
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique permis de construire et mise en compatibilité du PLU
Haut-Rhin
Publié le 10/07/2025
Ref. ALS-465128300-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique permis de construire et mise en compatibilité du PLU
Haut-Rhin
Publié le 10/07/2025
Ref. DNA-465128300-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique relative au schéma directeur d'assainissement
Jura
Publié le 10/07/2025
Ref. LPR-465430500-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP désaffectation du domaine public communal
Vaucluse
Publié le 10/07/2025
Ref. LDL-465192100
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP Pref 88 programme de restauration de la Moselle / Moselotte
Vosges
Publié le 10/07/2025
Ref. VOM-464377600-0-2
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
ETUDES HYDROGEOLOGIQUES POUR LA SECURISATION DU SIE de la MANOISE
Vosges
Publié le 10/07/2025
Ref. VOM-465504800
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Exploitation centrale hydroélectrique de la Motte
Haute-Savoie
Publié le 10/07/2025
Ref. LDL-465470000
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Rhône
Publié le 10/07/2025
Ref. LPR-465246700
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Rhône
Publié le 10/07/2025
Ref. LPR-465337300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Fourniture de repas en liaison froide pour les 2-12 ans accueillis dans les serv
Côte-d'Or
Publié le 10/07/2025
Ref. LBP-465563300
Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées
Fournitures et livraisons de produits d'entretien, dhygiène et de matériels de
Isère
Publié le 10/07/2025
Ref. LDL-465404900
Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées
Fournitures, livraisons produits d'entretien,hygiène et matériels nettoyage
Haute-Savoie
Publié le 10/07/2025
Ref. LDL-465404800
Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées
Fournitures, livraisons produits entretien, hygiène et matériels nettoyage
Isère
Publié le 10/07/2025
Ref. LDL-465404900
