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3424 résultats trouvés publiés jusqu'au 14/06/2025

Avis des tribunaux > Publicité juridique

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES D'AVIGNON

Isère

Publié le 16/05/2025

Ref. LDL-459645800

Enquête publique - Information > Avis au public

VAL-DE-CHAISE PROJET TRAVAUX SYSTEME ENDIGUEMENT PIESAN

Haute-Savoie

Publié le 16/05/2025

Ref. LDL-459433100

Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires

VENTE AUX ENCHERES 19/06/2025 GELAUCOURT

Meurthe-et-Moselle

Publié le 16/05/2025

Ref. LER-459221400

Autres >

VENTE FONDS DE COMMERCIE LE 88 MACON

Saône-et-Loire

Publié le 16/05/2025

Ref. JSL-459491200

Adjudications Immobilières >

VENTE MAISON EPINAC AVIS SIMPLIFIE

Saône-et-Loire

Publié le 16/05/2025

Ref. JSL-459360200-0-1

Vie des sociétés > Clôture de liquidation

20250513-00722782 MOJOWARE

Alpes-Maritimes

Publié le 15/05/2025

Ref. ALS-459464800

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

Avis de mise à l'enquête publique du zonage d'assainissement

Vosges

Publié le 15/05/2025

Ref. VOM-459259100-0-1

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

BALKAN SUPER MARKET SARLU - Constitution

Haut-Rhin

Publié le 15/05/2025

Ref. ALS-459497400

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

Commune Brunstatt MAPA Entretien voirie et réseaux

Haut-Rhin

Publié le 15/05/2025

Ref. ALS-459613800

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

ENQUETE CREATION PARC EOLIEN MONT SOUS VAUDREY

Paris

Publié le 15/05/2025

Ref. LPR-459211800-0-1

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

ENQUETE PROJET REVISION PLU

Ain

Publié le 15/05/2025

Ref. LPR-459260000-0-1

Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme

Enquête publique relative à la modification n°4 PLU

Isère

Publié le 15/05/2025

Ref. LDL-458885800-0-1

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

EP PARC EOLIEN ROCHE ET RAUCOURT

Hérault

Publié le 15/05/2025

Ref. LER-459335200-0-1

Vie des sociétés > Transferts de siège social

Medialex - Transfert de siège - SCI AM FECHT

Ille-et-Vilaine

Publié le 15/05/2025

Ref. DNA-459526200

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

Projet de PLUi-HM de Thonon Agglomération

Haute-Savoie

Publié le 15/05/2025

Ref. LDL-457267900-0-1

Ventes aux Enchères > Ventes volontaires

VENTE DE NUMISMATIQUE 17/05

Saône-et-Loire

Publié le 15/05/2025

Ref. JSL-459372500-1-1

Ventes aux Enchères > Ventes volontaires

VENTE DE NUMISMATIQUE 17/05

Côte-d'Or

Publié le 15/05/2025

Ref. LBP-459372500-0-1

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

W ESPACE FONCIER

Bas-Rhin

Publié le 15/05/2025

Ref. DNA-459412000

Autres >

Avis de contrat de location- gérance

Vaucluse

Publié le 14/05/2025

Ref. LDL-459416900

Vie des sociétés > Modifications statutaires

ELDA SASU -Transfo SARLU ELDA

Haut-Rhin

Publié le 14/05/2025

Ref. ALS-459284800