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3130 résultats trouvés publiés jusqu'au 07/07/2025

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

Maîtrise d'Oeuvre pour remplacement de la toiture du pôle agricole

Côte-d'Or

Publié le 04/07/2025

Ref. LBP-464910800

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

Marché public de prestations intellectuelles-diagnostic et schéma directeur du système d'assainissement collectif

Côte-d'Or

Publié le 04/07/2025

Ref. LBP-464875000

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

Marckolsheim - AAPC - aménagement d'un parking au 50 rue du Maréchal Joffre

Bas-Rhin

Publié le 04/07/2025

Ref. DNA-464874700

Vie des sociétés > Transformation forme

Medialex - Avis de transformation LE PETIT COIN DE PARADIS

Ille-et-Vilaine

Publié le 04/07/2025

Ref. ALS-464960300

Vie des sociétés > Modifications statutaires

MISSION RGPD

Rhône

Publié le 04/07/2025

Ref. LPR-464844900

Vie des sociétés > Modifications statutaires

Modif. multiples ETERLOU ex S.C.I. ETERLOU

Isère

Publié le 04/07/2025

Ref. LDL-465173600

Avis des tribunaux > Tribunaux d instance

MTZ - Business Club DFHI-ISFATES

Moselle

Publié le 04/07/2025

Ref. LRL-463469200

Avis des tribunaux > Tribunaux d instance

MTZ - HYPERION

Moselle

Publié le 04/07/2025

Ref. LRL-463454300

Vie des sociétés > Avis de non dissolution

Non dissolution ROUMIOU

Hautes-Alpes

Publié le 04/07/2025

Ref. LDL-465108100

Avis administratifs > Avis administratifs

Obligation de dépôt déclaration préalable divisions foncières certaines zones territoire communal

Ain

Publié le 04/07/2025

Ref. LPR-464810500

Vie des sociétés > Fonds de commerce

ORLANDO COIFFURE MIXTE

Haute-Marne

Publié le 04/07/2025

Ref. LPR-464914700

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

PEINTURES HALLS NOIDANS LES VESOUL

Haute-Saône

Publié le 04/07/2025

Ref. LER-464857700

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

PERFORMANCE ENERGETIQUE

Doubs

Publié le 04/07/2025

Ref. ALS-464908900

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

Pref 67 - Projet d'aménagement hydraulique Achenheim et Breuschwickersheim

Bas-Rhin

Publié le 04/07/2025

Ref. DNA-464897400

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

Préf 67 Enquête Renouvellement carrière Beinheim et Seltz GRADIVAL

Bas-Rhin

Publié le 04/07/2025

Ref. DNA-462451600-0-2

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

Préf 67 Enquête renouvellement urbain Elsau Euro de Strasbourg

Bas-Rhin

Publié le 04/07/2025

Ref. DNA-461869800-0-2

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

PRéF. SAVOIE EP Création de deux microcentrales hydroélectriques

Savoie

Publié le 04/07/2025

Ref. LDL-464820600-0-1

Avis administratifs > Avis administratifs

PRESCRIPTION PPR DE LA COMMUNE DE LA FAURIE

Hautes-Alpes

Publié le 04/07/2025

Ref. LDL-459951300

Avis des tribunaux > Divers

PRESOMPTION D'ABSENCE COUTIN EPOUSE VULLIEZ ARLETTE

Haute-Savoie

Publié le 04/07/2025

Ref. LDL-464943400

Avis d'appels d'offres > Divers

PRESTATION D ASSURANCE AGENTS TERRITORIAUX

Ille-et-Vilaine

Publié le 04/07/2025

Ref. LRL-464803400