3379 résultats trouvés publiés jusqu'au 21/06/2025
Enquête publique - Information > Avis au public
modification simplifiée du PLU
Territoire de Belfort
Publié le 20/06/2025
Ref. LER-463444700
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Navettes publiques routières Transports scolaires année 2025/2026
Hautes-Alpes
Publié le 20/06/2025
Ref. LDL-463275000
Vie des sociétés > Transferts de siège social
NUTRYJU transfert de siège social
Ille-et-Vilaine
Publié le 20/06/2025
Ref. LER-462525900
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Plan de Servitudes Aéronautiques (PSA) de dégagement de l'aérodrome de Pontarlier
Meurthe-et-Moselle
Publié le 20/06/2025
Ref. LER-463144300-0-1
Enquête publique - Information > Avis au public
Préf 67 Consultation public Extension installation Chatenois Herbrich Logistique
Bas-Rhin
Publié le 20/06/2025
Ref. DNA-462936000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Préf 68 MAPA Reprise réseau chauffage enterré Cité Admin Mulhouse
Haut-Rhin
Publié le 20/06/2025
Ref. ALS-463419500
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Préf 68 MAPA Reprise réseau chauffage enterré Cité Admin Mulhouse
Haut-Rhin
Publié le 20/06/2025
Ref. DNA-463419500
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Jura
Publié le 20/06/2025
Ref. LPR-463351600
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Doubs
Publié le 20/06/2025
Ref. LER-463548200
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Moselle
Publié le 20/06/2025
Ref. VOM-463256700
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Projet de modification simplifiée n° 4 du Plan Local d'Urbanisme
Ardèche
Publié le 20/06/2025
Ref. LDL-463405600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
RD 52 Côte de MONTAIGU - construction de la voie spécialisée poids lourds - liai
Jura
Publié le 20/06/2025
Ref. LPR-463271800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Rectificatif AAPC Réaménagement du parking des Quatre Vents
Publié le 20/06/2025
Ref. DNA-463595900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Rectificatif Confortement du talus - Renouvellement du réseau d'eaux pluviales
Haute-Savoie
Publié le 20/06/2025
Ref. LDL-463310800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
REFECTION TOITURE GARAGES AMANCE
Haute-Saône
Publié le 20/06/2025
Ref. LER-463328300
Avis administratifs > Changement de régime matrimonial
Haute-Savoie
Publié le 20/06/2025
Ref. LDL-463495800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Réhabilitation de 36 logements - rue RECLUS - BESANCON
Doubs
Publié le 20/06/2025
Ref. LER-463323400
Enquête publique - Information > Avis au public
reprise des tombes en déshérence
Vosges
Publié le 20/06/2025
Ref. VOM-462419300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Restructuration du chemin « Ferme Langheck »
Moselle
Publié le 20/06/2025
Ref. LRL-463279000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
restructuration, la rénovation, l'amélioration thermique et acoustique de la Maison Pour Tous
Meurthe-et-Moselle
Publié le 20/06/2025
Ref. LER-463294700
