3212 résultats trouvés publiés jusqu'au 28/06/2025
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique Oze "Le Deverson" projet de parc solaire photovoltaïque
Hautes-Alpes
Publié le 26/06/2025
Ref. LDL-464038400-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE REMPLACEMENT TELECABINE DE LA GORGE
Haute-Savoie
Publié le 26/06/2025
Ref. LDL-464072700-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique sur projet déclassement partiel voirie communale
Alpes-de-Haute-Provence
Publié le 26/06/2025
Ref. LDL-461419000-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE renouvellement et approfondissement de la carrière Dournon et Cernans
Doubs
Publié le 26/06/2025
Ref. LPR-463124400-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP CONJOINTE A ENQUETE PARCELAIRE
Savoie
Publié le 26/06/2025
Ref. LDL-460808600-0-2
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
EP projet de modification n°1 du PLU
Publié le 26/06/2025
Ref. LDL-461001800-0-2
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
EP Relative à la procédure d'élaboration du PLU DIVAJEU et OMBLEZE
Drôme
Publié le 26/06/2025
Ref. LDL-462624600
Avis administratifs > Changement de régime matrimonial
Puy-de-Dôme
Publié le 26/06/2025
Ref. JSL-464103700
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
EXTENSION DU RESEAU DE COLLECTE EAUX USEES ET RENOUVELLEMENT RESEAU D'EAU POTABLE-VALS LES BAINS
Ardèche
Publié le 26/06/2025
Ref. LDL-464095700
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Ille-et-Vilaine
Publié le 26/06/2025
Ref. LRL-463908600
Vie des sociétés > Modifications statutaires
FC/JD - L'AMI DU VIGNERON TIGNIEU JAMEYZIEU
Isère
Publié le 26/06/2025
Ref. LDL-463830100
Vie des sociétés > Modifications statutaires
FC/JD - TIMS SYSTEMES TIMS SYSTEMES
Rhône
Publié le 26/06/2025
Ref. LPR-463805200
Vie des sociétés > Fonds de commerce
Rhône
Publié le 26/06/2025
Ref. LPR-463979900
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Ille-et-Vilaine
Publié le 26/06/2025
Ref. LPR-464069600
Enquête publique - Information > Droit de préemption urbain
INSTITUTION DPU CAPTAGE LAC DU PETIT MACLU
Jura
Publié le 26/06/2025
Ref. LPR-463566900
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Isère
Publié le 26/06/2025
Ref. LDL-463830000
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Rhône
Publié le 26/06/2025
Ref. LPR-463944000
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
LE KAPADOS - Constitution LE KAPADOS
Haut-Rhin
Publié le 26/06/2025
Ref. ALS-464109000
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Haut-Rhin
Publié le 26/06/2025
Ref. ALS-464242800
