3195 résultats trouvés publiés jusqu'au 27/06/2025
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Jura
Publié le 26/06/2025
Ref. LPR-463925700
Avis administratifs > Avis administratifs
AMENAGEMENT SECTEUR ILOT NORD MAIRIE SAINT-FONS
Publié le 26/06/2025
Ref. LPR-462365900
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
APPROBATION DE LA MODIFICATION N°1 DU PLAN LOCAL D'URBANISME DE LA PESSE
Jura
Publié le 26/06/2025
Ref. LPR-463140300
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Ardèche
Publié le 26/06/2025
Ref. LDL-462933700
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Approbation modification n° 2 du PLUi
Haute-Savoie
Publié le 26/06/2025
Ref. LDL-463713000
Avis administratifs > Avis administratifs
Saône-et-Loire
Publié le 26/06/2025
Ref. JSL-464030800
Avis des tribunaux > Divers
Arrêt de la CA de Colmar - Annulation jugement SAS MAISONS GRAND'CONFORT
Haut-Rhin
Publié le 26/06/2025
Ref. DNA-464081000
Avis des tribunaux > Divers
Arrêt de la CA de Colmar - Annulation jugement SAS TROJA HOLDING
Haut-Rhin
Publié le 26/06/2025
Ref. DNA-464085400
Vie des sociétés > Dissolutions
Assoc de pêchede la SACM (Wartsila) Dissolution
Haut-Rhin
Publié le 26/06/2025
Ref. ALS-463831700
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Assurance "Dommages aux biens"
Ardèche
Publié le 26/06/2025
Ref. LDL-464053600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
ATTRIB FOURNITURE ET LIVRAISON DE Produits/materiel entretien nettoyage
Ardèche
Publié le 26/06/2025
Ref. LDL-464200600
Avis d'attribution > Avis d'attribution
Doubs
Publié le 26/06/2025
Ref. LER-464080500
Avis administratifs > Avis administratifs
AVIS DE CONCERTATION PREALABLE PLUIH SOLARIZE
Publié le 26/06/2025
Ref. LPR-461873500
Ventes aux Enchères > Ventes volontaires
Saône-et-Loire
Publié le 26/06/2025
Ref. JSL-464031900
Avis d'appels d'offres > Divers
CC Sud Alsace Largue MAPA Gestion déchets centre valo Retzwiller
Haut-Rhin
Publié le 26/06/2025
Ref. ALS-464044300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Commune Aubure Entretien voirie 25
Haut-Rhin
Publié le 26/06/2025
Ref. ALS-462766100
Avis des tribunaux > Divers
Condamnation Kévin VAZ MONTEIRO
Isère
Publié le 26/06/2025
Ref. LDL-461996900
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
constitution EURL TECHNIC-HOME
Alpes-de-Haute-Provence
Publié le 26/06/2025
Ref. LDL-464095900
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Ille-et-Vilaine
Publié le 26/06/2025
Ref. LDL-464050100
