3266 résultats trouvés publiés jusqu'au 10/05/2025
Enquête publique - Information > Avis au public
Modification simplifiée n°3 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal
Loire
Publié le 02/05/2025
Ref. LPR-457879100
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
modification simplifiée N°3 du PLU
Savoie
Publié le 02/05/2025
Ref. LDL-457987700
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Jura
Publié le 02/05/2025
Ref. LPR-458108100
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Monsieur ANCEAU Antoine Julien Cyril
Jura
Publié le 02/05/2025
Ref. LPR-458116200
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Jura
Publié le 02/05/2025
Ref. LPR-458111900
Avis administratifs > Changement de régime matrimonial
MURRU NAVARRO RGIME MATRIMONIAL
Rhône
Publié le 02/05/2025
Ref. LPR-457986100
Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées
NETTOYAGES DES BÂTIMENTS SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES
Haute-Savoie
Publié le 02/05/2025
Ref. LDL-458116300
Vie des sociétés > Convocations
NSC GROUPE - Avis de convocation à assemblée
Haut-Rhin
Publié le 02/05/2025
Ref. ALS-457677000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Placement et gestion dun programme dassurance
Haute-Savoie
Publié le 02/05/2025
Ref. LDL-458001800
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
PREFETE DE L'ISERE - E.P Giratoire Heyrieux
Isère
Publié le 02/05/2025
Ref. LDL-456675100-0-1
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Rhône
Publié le 02/05/2025
Ref. LPR-458132300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Haute-Savoie
Publié le 02/05/2025
Ref. LDL-458131400
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
PROCEDURE MODIFICATION N°2 DU PLU
Haute-Savoie
Publié le 02/05/2025
Ref. LDL-458017100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Programme routier 2025 sur 2 voies communales
Vosges
Publié le 02/05/2025
Ref. VOM-457976300
Vie des sociétés > Projets de fusion
projet de fusion ASSOCIATION RELAIS
Vaucluse
Publié le 02/05/2025
Ref. LDL-458254200
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Publié le 02/05/2025
Ref. LPR-458126900-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
projet mise en concordance cahier des charges lotissement des crêts
Haute-Savoie
Publié le 02/05/2025
Ref. LDL-452175100-0-2
Adjudications Immobilières >
Rappel Adjudication MORIN / JACOB
Bas-Rhin
Publié le 02/05/2025
Ref. DNA-458031200
