3243 résultats trouvés publiés jusqu'au 02/05/2025
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
MODIFICATION SIMPLIFIEE N°3 PLUI
Rhône
Publié le 17/04/2025
Ref. LPR-456370300
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Jura
Publié le 17/04/2025
Ref. LPR-456582600
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Monsieur PICOD Loïc Jacques Hervé Jean
Jura
Publié le 17/04/2025
Ref. LPR-456578300
Vie des sociétés > Projets de fusion
NR Com - Projet de fusion GESAD-AGSSID
Indre-et-Loire
Publié le 17/04/2025
Ref. ALS-456350900
Vie des sociétés > Projets de fusion
NR Comm Fusion assoc GESAD - AGSSID
Indre-et-Loire
Publié le 17/04/2025
Ref. ALS-456296800
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Doubs
Publié le 17/04/2025
Ref. LER-456594300
Avis des tribunaux > Publicité juridique
PLAN DE CESSION ACG SERVICES MONTBELIARD
Doubs
Publié le 17/04/2025
Ref. LER-456598300
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Préf Ardèche ENQUÊTE Projet parc, d'un espace culturel et de halles au centre du village
Ardèche
Publié le 17/04/2025
Ref. LDL-456609300-0-1
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Moselle
Publié le 17/04/2025
Ref. LER-456451600
Avis d'attribution > Avis d'attribution
PRESTATIONS DE MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE SPRINKLAGE DU PARC DE STATIONNEM
Rhône
Publié le 17/04/2025
Ref. LPR-456679700
Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées
Prestations de responsable unique de sécurité
Rhône
Publié le 17/04/2025
Ref. LPR-456590200
Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées
Prestations de responsable unique de sécurité
Rhône
Publié le 17/04/2025
Ref. LPR-456590200
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Réaménagement de l'accueil CCAS de la ville de Metz
Moselle
Publié le 17/04/2025
Ref. LRL-456420800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
RECTIF. Aménagements d'équipements sportifs et ludiques à Vinsobres (26)
Drôme
Publié le 17/04/2025
Ref. LDL-456451400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
RECTIF. REHABILITATION TECH. ET THERMIQUE - RES. LES MENURES 1/ ROMANS
Drôme
Publié le 17/04/2025
Ref. LDL-456470400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Réfection du plafond de la station de traitement d'Arras sur Rhône
Ardèche
Publié le 17/04/2025
Ref. LDL-456531100
Avis administratifs > Changement de régime matrimonial
Isère
Publié le 17/04/2025
Ref. LDL-456438800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Réhabilitation de deux logements communaux et le déplacement de la mairie
Meuse
Publié le 17/04/2025
Ref. LER-456546100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Relance lot 12 "Travaux réhabilitation et extension/ projet de création maison de la parentalité
Vaucluse
Publié le 17/04/2025
Ref. LDL-456540900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Réparation de la coursive du 2ème étage de l'immeuble 7-9 allée Marguerite à Mon
Moselle
Publié le 17/04/2025
Ref. LRL-456372200
