3448 résultats trouvés publiés jusqu'au 03/05/2025
Enquête publique - Information > Droit de préemption urbain
Ardèche
Publié le 16/04/2025
Ref. LDL-455371100
Enquête publique - Information > Avis au public
Enquête publique - Information
Territoire de Belfort
Publié le 16/04/2025
Ref. LER-456000400
Enquête publique - Information > Avis au public
Enquête publique - Information
Territoire de Belfort
Publié le 16/04/2025
Ref. LER-456000400
Enquête publique - Information > Avis au public
Enquête publique - Information
Territoire de Belfort
Publié le 16/04/2025
Ref. LER-456000400
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE modif n°3 PLU
Ardèche
Publié le 16/04/2025
Ref. LDL-456267600-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP DECLASSEMENT SENTIERS COMMUNAUX
Vosges
Publié le 16/04/2025
Ref. VOM-456238300-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Savoie
Publié le 16/04/2025
Ref. LDL-456389100
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Savoie
Publié le 16/04/2025
Ref. LDL-456389100-0-1
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
EP projet de Modification N°3 PLU
Vaucluse
Publié le 16/04/2025
Ref. LDL-453582700-0-2
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Fourniture d'un châssis 3.5 tonnes avec plateau espaces verts Type de marché de fournitures :
Moselle
Publié le 16/04/2025
Ref. LRL-456453800
Avis d'attribution > Avis d'attribution
Haute-Saône
Publié le 16/04/2025
Ref. LER-456363100
Vie des sociétés > Cessation de garantie
Hauts-de-Seine
Publié le 16/04/2025
Ref. LDL-456353800
Vie des sociétés > Cessation de garantie
Hauts-de-Seine
Publié le 16/04/2025
Ref. LDL-456393100
Vie des sociétés > Cessation de garantie
garantie SAS MW REAL ESTATE GROUP
Hauts-de-Seine
Publié le 16/04/2025
Ref. LDL-456406900
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
IS2 GLOBAL SOLUTIONS CONSTITUTION
Côte-d'Or
Publié le 16/04/2025
Ref. LBP-456489900
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Bas-Rhin
Publié le 16/04/2025
Ref. DNA-456451500
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
LA BOUTIQUE DE VÉRO CONSTITUTION
Paris
Publié le 16/04/2025
Ref. LPR-456404800
Avis d'attribution > Avis d'attribution
Maintenance des installations de pompage des parcs P+R
Rhône
Publié le 16/04/2025
Ref. LPR-456526600
Avis d'attribution > Avis d'attribution
Maintenance préventive et corrective, pour les installations de Portillons du Ro
Rhône
Publié le 16/04/2025
Ref. LPR-456420900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
MAPA " STADE BARINA - Aménagement d'un terrain synthétique et de parking à Mulhouse"
Haut-Rhin
Publié le 16/04/2025
Ref. DNA-456271000
