233 résultats trouvés publiés jusqu'au 02/05/2025
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Bas-Rhin
Publié le 13/04/2025
Ref. DNA-456131100
Autres > Successions
Me Iseli Succession 9716 - Ansel Schmid Marianne sel
Bas-Rhin
Publié le 13/04/2025
Ref. DNA-455748500-0-3
Adjudications Immobilières >
SELARL STEHLIN Adjudication 05-05 Clé des Champs
Bas-Rhin
Publié le 13/04/2025
Ref. DNA-456086800
Vie des sociétés > Modifications statutaires
AMBULANCES DE L'ILL BARTHOLDI SN SARL
Bas-Rhin
Publié le 12/04/2025
Ref. DNA-456213400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Commune Geipolsheim MAPA Travaux éclairage rues
Bas-Rhin
Publié le 12/04/2025
Ref. DNA-456017000
Enquête publique - Information > Communiqués
Commune Kogenheim Arrêté Création PDA église Saint Léger
Bas-Rhin
Publié le 12/04/2025
Ref. DNA-456018700
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Commune Soultz les Bains Prolongation enquête modif 1 PLU
Bas-Rhin
Publié le 12/04/2025
Ref. DNA-456030500
Autres > Successions
Me Iseli Succession 9716 - Ansel Schmid Marianne sel
Bas-Rhin
Publié le 12/04/2025
Ref. DNA-455748500-0-2
Vie des sociétés > Transferts de siège social
Medialex - Transfert de siège - DALL'KASA
Bas-Rhin
Publié le 12/04/2025
Ref. DNA-456213900
Avis des tribunaux > Tribunaux d instance
TJ Strasbourg - Assoc Ta nouvelle voie
Bas-Rhin
Publié le 12/04/2025
Ref. DNA-454840600
Avis des tribunaux > Tribunaux d instance
TJ Strasbourg Assoc Amicale de la Brigade Multinationale de l'Eurocorps
Bas-Rhin
Publié le 12/04/2025
Ref. DNA-455710100
Avis des tribunaux > Tribunaux d instance
TJ Strasbourg Assoc Murmuration
Bas-Rhin
Publié le 12/04/2025
Ref. DNA-455750800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
AAPC - Aménagement d'une Maison d'Assistants Maternels et de logements LOT 10
Bas-Rhin
Publié le 11/04/2025
Ref. DNA-455748700
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
AAPC - Transformation d'un corps de ferme en bibliothèque et périscolaire
Bas-Rhin
Publié le 11/04/2025
Ref. DNA-455865000
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
CC Outre Forêt Approbation PLUi Hattgau
Bas-Rhin
Publié le 11/04/2025
Ref. DNA-455469300
Avis d'appels d'offres > Divers
Centre Harthouse AAPC Transports adultes handicapés
Bas-Rhin
Publié le 11/04/2025
Ref. DNA-455021100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Commune Niederlauterbach MAPA Création atelier municipal
Bas-Rhin
Publié le 11/04/2025
Ref. DNA-455692800
Autres > Successions
Me Iseli Succession 9716 - Ansel Schmid Marianne sel
Bas-Rhin
Publié le 11/04/2025
Ref. DNA-455748500-0-1
Vie des sociétés > Créances salariales
Bas-Rhin
Publié le 11/04/2025
Ref. DNA-455750100
Vie des sociétés > Créances salariales
Bas-Rhin
Publié le 11/04/2025
Ref. DNA-455713300
