3200 résultats trouvés publiés jusqu'au 29/11/2025
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Commune Scheibenhard MAPA Rénov presbytère et construction salle multi
Bas-Rhin
Publié le 27/11/2025
Ref. DNA-481086700
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
constituion : LA ROCHE DES KORRIGANS
Ille-et-Vilaine
Publié le 27/11/2025
Ref. LER-480918600
Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées
Consultation de marché de services : contrat d'infogérance informatique
Savoie
Publié le 27/11/2025
Ref. LDL-480818600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
COOP HABITAT BOURGOGNE - Avis d'appel à concurrence - procédure adaptée
Saône-et-Loire
Publié le 27/11/2025
Ref. JSL-480660100
Avis administratifs > Avis administratifs
DDT/SEEF - PPVE hydroelec Bayet à Rognaix et St Paul sur Isère
Savoie
Publié le 27/11/2025
Ref. LDL-480944800
Vie des sociétés > Dissolutions
Hautes-Alpes
Publié le 27/11/2025
Ref. LDL-481050200
Avis des tribunaux > Divers
Jura
Publié le 27/11/2025
Ref. LPR-481096400
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Elaboration carte communale Petite-Chaux
Doubs
Publié le 27/11/2025
Ref. LER-481007000-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique - Régularisation du domaine skiable
Hautes-Alpes
Publié le 27/11/2025
Ref. LDL-475711400-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE PDA DPMEC MONT-DAUPHIN
Hautes-Alpes
Publié le 27/11/2025
Ref. LDL-480921000-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE REVISION DU PLU
Vosges
Publié le 27/11/2025
Ref. VOM-478021300
Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées
ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET DES ESPACES NATURELS DE CHAMBERY-GRAND LAC ECONOMIE
Savoie
Publié le 27/11/2025
Ref. LDL-480818700
Vie des sociétés > Transferts de siège social
Haut-Rhin
Publié le 27/11/2025
Ref. ALS-480015900
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
FIN CONCERTATION REVISION ALLEGEE N°7 DU PLUiH
Ain
Publié le 27/11/2025
Ref. LDL-481086900
Vie des sociétés > Changement Objet Social
Haut-Rhin
Publié le 27/11/2025
Ref. ALS-481225600
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Loire
Publié le 27/11/2025
Ref. LPR-480624100
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Jura
Publié le 27/11/2025
Ref. LPR-481101100
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Alpes-Maritimes
Publié le 27/11/2025
Ref. LDL-480760700
