3068 résultats trouvés publiés jusqu'au 26/11/2025
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
E.P projet de révision du P.L.U
Isère
Publié le 24/11/2025
Ref. LDL-477668200-0-2
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Elaboration d'un schéma directeur d'assainissement et de gestion intégrée des eaux pluviales
Ille-et-Vilaine
Publié le 24/11/2025
Ref. JSL-480498200
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
ENQUETE PUBLIQUE MODIFICATION N°1 DU PLU
Haute-Savoie
Publié le 24/11/2025
Ref. LDL-480364400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Entretien des installations d'antennes collectives et individuelles en garantie
Drôme
Publié le 24/11/2025
Ref. LDL-480248500
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Moselle
Publié le 24/11/2025
Ref. LRL-480572500
Avis d'attribution > Avis d'attribution
ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES ASCENSEURS, DES ELEVATEURS ET DES MONTE-CHARGES
Savoie
Publié le 24/11/2025
Ref. LDL-480274700
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Rhône
Publié le 24/11/2025
Ref. LPR-480585400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Fourniture et installation de mobilier de bureau pour la nouvelle mairie.
Haute-Savoie
Publié le 24/11/2025
Ref. LDL-480426900
Vie des sociétés > Transmission universelle de patrimoine
Rhône
Publié le 24/11/2025
Ref. LPR-480654300
Vie des sociétés > Cessation de garantie
Hauts-de-Seine
Publié le 24/11/2025
Ref. LDL-480442500
Enquête publique - Information > Droit de préemption urbain
Grand CHAMBERY Droit de préemption urbain simple et renforcé
Savoie
Publié le 24/11/2025
Ref. LDL-480468700
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Rhône
Publié le 24/11/2025
Ref. LPR-480624200
Enquête publique - Information > Avis au public
Interdiction d'affichage publicitaires sur certains bâtiments
Isère
Publié le 24/11/2025
Ref. LDL-478323100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Location longue durée d'un camion 26 T. ampliroll avec grue hydraulique
Hautes-Alpes
Publié le 24/11/2025
Ref. LDL-480312900
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Loire
Publié le 24/11/2025
Ref. LPR-480647700
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Modification s uschéma de cohérence territoriale du SCoTVR
Moselle
Publié le 24/11/2025
Ref. LRL-479410000
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLU
Haute-Savoie
Publié le 24/11/2025
Ref. LDL-480573700
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Modification simplifiée n°2 du PLU
Ardèche
Publié le 24/11/2025
Ref. LDL-479669300
