3434 résultats trouvés publiés jusqu'au 02/11/2025
Avis administratifs > Avis administratifs
COMMUNE DE SIMANDRE-SUR-SURAN - Prescription de la modification simplifiée du PLU
Ain
Publié le 30/10/2025
Ref. LPR-477359000
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Commune Métabief Enquête Révision PLU
Doubs
Publié le 30/10/2025
Ref. LER-474352400-0-2
Avis d'attribution > Avis d'attribution
Commune Riquwihr Attribution AAPC Construction parking
Haut-Rhin
Publié le 30/10/2025
Ref. ALS-477263300
Avis d'appels d'offres > Avis de marchés
construction de 43 logements à Kingersheim
Publié le 30/10/2025
Ref. ALS-477439800
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Construction de la télécabine du VILLARAIS
Isère
Publié le 30/10/2025
Ref. LDL-473618200-0-2
Enquête publique - Information > Avis au public
Création d'une chambre funéraire à Rupt sur Moselle
Vosges
Publié le 30/10/2025
Ref. VOM-477525300
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Jura
Publié le 30/10/2025
Ref. LPR-477482100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Distribution des fruits dans les écoles maternelles et élémentaires de Woippy
Moselle
Publié le 30/10/2025
Ref. LRL-477346500
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Jura
Publié le 30/10/2025
Ref. LPR-477480400
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Isère
Publié le 30/10/2025
Ref. LDL-477282000-0-1
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Effacement du seuil du centre équestre sur le Jabron/ Puygiron
Drôme
Publié le 30/10/2025
Ref. LDL-477381700
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique - Information
Loire
Publié le 30/10/2025
Ref. LPR-476198200
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique - Information
Jura
Publié le 30/10/2025
Ref. LPR-475925600
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Vosges
Publié le 30/10/2025
Ref. VOM-476594100
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique ABATTOIR - Préfecture du Jura
Jura
Publié le 30/10/2025
Ref. LPR-474109100-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE ALIENATION CHEMIN RURAL EPANEZET
Haute-Savoie
Publié le 30/10/2025
Ref. LDL-477264700
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE BREZIERS PROJET PARC SOLAIRE PHOTOVOLTAIQUE
Hautes-Alpes
Publié le 30/10/2025
Ref. LDL-477425300-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique captages Lauzet Casset
Hautes-Alpes
Publié le 30/10/2025
Ref. LDL-472605500-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE CARRIERE "PRE ROUBERT" et "L'AMARINE"
Hautes-Alpes
Publié le 30/10/2025
Ref. LDL-474053300-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique conjointe révision allégée n°1 du PLU
Haute-Savoie
Publié le 30/10/2025
Ref. LDL-477454100-0-1
