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3381 résultats trouvés publiés jusqu'au 17/10/2025

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

DRFIP - AAPC - Amélioration énergétique 2 Rue du Clabaud

Publié le 15/10/2025

Ref. DNA-473947900

Enquête publique - Information > Droit de préemption urbain

Droit de préemption urbain simple et renforcé

Côte-d'Or

Publié le 15/10/2025

Ref. LBP-473376000

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

Enfouissement des réseaux aériens des rues de la Mairie et Leboeuf (partie Ouest)

Meuse

Publié le 15/10/2025

Ref. LER-475066100

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

ENQUETE PUBLIQUE ANCIEN CHEMIN DE CHAMONIX AU VALAIS

Haute-Savoie

Publié le 15/10/2025

Ref. LDL-475147700-0-1

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

ENQUETE PUBLIQUE MODIFICATION N°3 DU PLU

Haute-Savoie

Publié le 15/10/2025

Ref. LDL-475169900-0-1

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

Enquête relative au déclassement en vue de sa cession d'une partie de la voie communale

Jura

Publié le 15/10/2025

Ref. LPR-475024600

Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées

Entretien des espaces verts et des abords aménagés sur le patrimoine d'OPAC SAVOIE

Savoie

Publié le 15/10/2025

Ref. LDL-474942100

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

EP modification de droit commun n°1 du PLUi Seille

Meurthe-et-Moselle

Publié le 15/10/2025

Ref. LER-470909200-0-2

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

EP PLU ET PDA MOTTE CASTRALE

Territoire de Belfort

Publié le 15/10/2025

Ref. LER-474994700-0-1

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

EP PLUI création de 14 PDA et abrogation de 2 cartes communales

Moselle

Publié le 15/10/2025

Ref. LRL-472868200-0-1

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

EP PLUI création de 14 PDA et abrogation de 2 cartes communales

Meurthe-et-Moselle

Publié le 15/10/2025

Ref. LER-472868200-1-1

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

FAVERGES SEYTHENEX réhabilitation thermique 136 logements

Haute-Savoie

Publié le 15/10/2025

Ref. LDL-474996200

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

FEENOMEN

Doubs

Publié le 15/10/2025

Ref. LER-475430400

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

FOURNITURES DE REPAS PERISCOLAIRES

Moselle

Publié le 15/10/2025

Ref. LRL-475075100

Avis d'appels d'offres > Délégations de services

Gestion et exploitation du camping municipal le Chardonnet

Hautes-Alpes

Publié le 15/10/2025

Ref. LDL-475076000

Vie des sociétés > Modifications statutaires

IMMOBILIERE CC FAMILY

Saône-et-Loire

Publié le 15/10/2025

Ref. LPR-475148300

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

JR13 INVEST

Loire

Publié le 15/10/2025

Ref. LPR-474581300

Vie des sociétés > Clôture de liquidation

L250013478

Paris

Publié le 15/10/2025

Ref. LPR-475154500

Vie des sociétés > Fonds de commerce

LA FONDERIE

Rhône

Publié le 15/10/2025

Ref. LPR-475051600

Vie des sociétés > Dissolutions

LE CHARME DE L'ANCIEN

Haut-Rhin

Publié le 15/10/2025

Ref. ALS-475353300