3131 résultats trouvés publiés jusqu'au 10/10/2025
Avis des tribunaux > Tribunaux d instance
TP Haguenau Assoc Académie Nord Alsace Elite Football
Bas-Rhin
Publié le 12/09/2025
Ref. DNA-470267000
Avis des tribunaux > Tribunaux d instance
TP Illkirch - Assoc Foyer Socio-Éducatif du collège Les Cigognes
Publié le 12/09/2025
Ref. DNA-470390600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
TRAVAUX D'ENTRETIEN DE SECOND OEUVRE DES BATIMENTS DE GRENOBLE INP-UGA - Site VALENCE
Publié le 12/09/2025
Ref. LDL-470882600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
travaux rénovation installations éclairage public communal
Hautes-Alpes
Publié le 12/09/2025
Ref. LDL-470715700
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Hautes-Alpes
Publié le 12/09/2025
Ref. LDL-470835200
Avis des tribunaux > Publicité juridique
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Moselle
Publié le 12/09/2025
Ref. LER-470990200
Avis des tribunaux > Publicité juridique
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES D'AVIGNON
Isère
Publié le 12/09/2025
Ref. LDL-470990300
Vie des sociétés > Fonds de commerce
VTE FONDS DE COMMERCE /SARL LEBOUILLONSECRET
Savoie
Publié le 12/09/2025
Ref. LDL-470865800
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
20250909-00755123 DONATELLI Mattéo
Bas-Rhin
Publié le 11/09/2025
Ref. DNA-470716900
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Hauts-de-Seine
Publié le 11/09/2025
Ref. LDL-470266200-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique - Création réseau transfert eaux
Hautes-Alpes
Publié le 11/09/2025
Ref. LDL-470348600-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique - Déplacement chemin Tailleuses
Haute-Savoie
Publié le 11/09/2025
Ref. LDL-470722400-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique - Projet modification Chautagne - Chanaz
Savoie
Publié le 11/09/2025
Ref. LDL-469763500-0-1
Enquête publique - Information > Plan d'occupation des sol
ENQUETE PUBLIQUE COMMUNE MONTLIOT
Côte-d'Or
Publié le 11/09/2025
Ref. LBP-469771200-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE ETS CHIAVERINA
Loire
Publié le 11/09/2025
Ref. LPR-469908500-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE PROJET ELABORATION DU PLU
Savoie
Publié le 11/09/2025
Ref. LDL-469118900-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique projet modification n° 2 PLU
Hautes-Alpes
Publié le 11/09/2025
Ref. LDL-470704800-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE PROJET MODIFICATION N°2 DU PLU
Haute-Savoie
Publié le 11/09/2025
Ref. LDL-469497600-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP déclassement anticipé des emprises communales " les Payots "
Drôme
Publié le 11/09/2025
Ref. LDL-470753100-0-1
