2459 résultats trouvés publiés jusqu'au 16/09/2025
Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées
Marché de déneigement Hiver 2025/2026
Haute-Savoie
Publié le 19/08/2025
Ref. LDL-468665000
Avis d'appels d'offres > Divers
Medialex Vente appart Mutzig CDC Habitat
Ille-et-Vilaine
Publié le 19/08/2025
Ref. DNA-468599200
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Côte-d'Or
Publié le 19/08/2025
Ref. LBP-468699700
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Prestations d'assurance pour les garanties nouveau groupe scolaire
Savoie
Publié le 19/08/2025
Ref. LDL-468681000
Enquête publique - Information > Avis au public
Projet de création du parc public de Beaunant
Rhône
Publié le 19/08/2025
Ref. LPR-468008000-0-1
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Ille-et-Vilaine
Publié le 19/08/2025
Ref. LER-468694500
Autres >
VENTE APPARTEMENTS LYON 3E ET LYON 9E
Bouches-du-Rhône
Publié le 19/08/2025
Ref. LPR-468621000
Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires
Territoire de Belfort
Publié le 19/08/2025
Ref. LER-468239300
Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires
Territoire de Belfort
Publié le 19/08/2025
Ref. LER-468230100
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Ardèche
Publié le 18/08/2025
Ref. LDL-468547900-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
PRÉF. VAUCLUSE PRÉF. DRôME EP / PSA de l'aérodrome de Valréas-Visan
Bouches-du-Rhône
Publié le 18/08/2025
Ref. LDL-468025100-0-1
Enquête publique - Information > Avis au public
Projet de création de la ligne de tramway Ouest lyonnais
Rhône
Publié le 18/08/2025
Ref. LPR-467692700-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
projets de Plan de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine
Haute-Saône
Publié le 18/08/2025
Ref. LER-468666300-0-1
Enquête publique - Information > Communiqués
arrt. pr.fectoral d.rivation d'eaux souterraines de la source Federmuss . Orbey
Publié le 17/08/2025
Ref. ALS-468208500
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE MODIFICATION N°1 PLU
Jura
Publié le 16/08/2025
Ref. LPR-467558200-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE CHEMIN RURAL DE LA CONCHE
Savoie
Publié le 15/08/2025
Ref. LDL-468535400-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique projet de révision PLU zonage dassainissement
Ain
Publié le 15/08/2025
Ref. LPR-468197500-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Rhône
Publié le 15/08/2025
Ref. LPR-465458700-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique sur le projet de révision du Plan Local d'Urbanisme
Ain
Publié le 15/08/2025
Ref. LPR-466948500-0-1
