3309 résultats trouvés publiés jusqu'au 03/05/2025
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Mise en sécurité de la traversée - RD400 à MARAINVILLER
Meurthe-et-Moselle
Publié le 02/05/2025
Ref. LER-458177900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Mission de maîtrise duvre pour la réhabilitation de la station dépuration de
Drôme
Publié le 02/05/2025
Ref. LDL-458091700
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Savoie
Publié le 02/05/2025
Ref. LDL-455584000-0-2
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Modification simplifié n°1 du PLU
Isère
Publié le 02/05/2025
Ref. LDL-457880100
Enquête publique - Information > Avis au public
Modification simplifiée n°3 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal
Loire
Publié le 02/05/2025
Ref. LPR-457879100
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
modification simplifiée N°3 du PLU
Savoie
Publié le 02/05/2025
Ref. LDL-457987700
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Jura
Publié le 02/05/2025
Ref. LPR-458108100
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Monsieur ANCEAU Antoine Julien Cyril
Jura
Publié le 02/05/2025
Ref. LPR-458116200
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Jura
Publié le 02/05/2025
Ref. LPR-458111900
Avis administratifs > Changement de régime matrimonial
MURRU NAVARRO RGIME MATRIMONIAL
Rhône
Publié le 02/05/2025
Ref. LPR-457986100
Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées
NETTOYAGES DES BÂTIMENTS SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES
Haute-Savoie
Publié le 02/05/2025
Ref. LDL-458116300
Vie des sociétés > Convocations
NSC GROUPE - Avis de convocation à assemblée
Haut-Rhin
Publié le 02/05/2025
Ref. ALS-457677000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Placement et gestion dun programme dassurance
Haute-Savoie
Publié le 02/05/2025
Ref. LDL-458001800
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
PREFETE DE L'ISERE - E.P Giratoire Heyrieux
Isère
Publié le 02/05/2025
Ref. LDL-456675100-0-1
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Haute-Savoie
Publié le 02/05/2025
Ref. LDL-458131400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Prestations de contrôle de compactage, de contrôle détanchéité, de Contrôle vis
Ardèche
Publié le 02/05/2025
Ref. LDL-458002200
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
PROCEDURE MODIFICATION N°2 DU PLU
Haute-Savoie
Publié le 02/05/2025
Ref. LDL-458017100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Programme routier 2025 sur 2 voies communales
Vosges
Publié le 02/05/2025
Ref. VOM-457976300
