3395 résultats trouvés publiés jusqu'au 10/11/2025
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi) de la Métropole du Grand Nancy
Meurthe-et-Moselle
Publié le 24/09/2025
Ref. LER-472132700-1-1
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
REVISION DU PLAN LOCAL D'URBANISME
Savoie
Publié le 24/09/2025
Ref. LDL-471206900-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Révision du PLU et révision du PDA - Mise à l'enquête publique
Meurthe-et-Moselle
Publié le 24/09/2025
Ref. LER-472140300-0-1
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Publié le 23/09/2025
Ref. DNA-472288100
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Meurthe-et-Moselle
Publié le 23/09/2025
Ref. LER-472203400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Accord-cadre de prestations de nettoyage pour la Ville d'Illkirch-Graffenstaden - Lot n°2
Publié le 23/09/2025
Ref. DNA-472278700
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Haut-Rhin
Publié le 23/09/2025
Ref. ALS-472233000
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Avis d'enquête publique Parking de covoiturage
Isère
Publié le 23/09/2025
Ref. LDL-471068700-0-1
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
EVY GROUP - Constitution EVY GROUP
Haut-Rhin
Publié le 23/09/2025
Ref. ALS-472138600
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Medialex - Avis de constitution - AGR
Bas-Rhin
Publié le 23/09/2025
Ref. DNA-472214300
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Haut-Rhin
Publié le 23/09/2025
Ref. ALS-472138900
Vie des sociétés > Dissolutions
Bas-Rhin
Publié le 23/09/2025
Ref. DNA-472201800
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique - Information
Doubs
Publié le 22/09/2025
Ref. LER-471883300-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE MODIFICATION N°1 DU PLUi SEMINE
Haute-Savoie
Publié le 22/09/2025
Ref. LDL-471759600-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Doubs
Publié le 22/09/2025
Ref. LER-471926400-0-1
Adjudications Immobilières > Divers
ADJUDICATION PUBLIQUE 22/10/2025
Moselle
Publié le 21/09/2025
Ref. LRL-471200800-0-1
Enquête publique - Information > Avis au public
Enquête publique aménagement foncier de DANNEMARIE
Publié le 21/09/2025
Ref. ALS-471076100-0-1
Vie des sociétés > Fonds de commerce
Bas-Rhin
Publié le 21/09/2025
Ref. DNA-472089500
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE MODIFICATION N°1 DU PLU
Rhône
Publié le 20/09/2025
Ref. LPR-471736800-0-1
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Haut-Rhin
Publié le 20/09/2025
Ref. ALS-471999400
