3434 résultats trouvés publiés jusqu'au 02/11/2025
Avis administratifs > Avis administratifs
Modification n°1 ZAC Chanqueyras
Drôme
Publié le 03/10/2025
Ref. LDL-473420900-0-1
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
PLU ASSAINISSEMENT VOLETS EAUX USEES ET EAUX PLUVIALES
Ain
Publié le 03/10/2025
Ref. LPR-469251800-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Préf 68 CC Guebwiller Enquête ZAC Daweid
Haut-Rhin
Publié le 03/10/2025
Ref. DNA-473377200-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Préf 68 CC Guebwiller Enquête ZAC Daweid
Haut-Rhin
Publié le 03/10/2025
Ref. ALS-473377200-0-1
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
RECTIFICATIF Accord-cadre de distribution du journal et autres documents municipaux
Publié le 03/10/2025
Ref. DNA-473584000
Vie des sociétés > Clôture de liquidation
Meurthe-et-Moselle
Publié le 03/10/2025
Ref. LER-473642500
Vie des sociétés > Transferts de siège social
Bas-Rhin
Publié le 03/10/2025
Ref. DNA-473408700
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
WEB Medialex Constitution Goethe Patrimoine
Ille-et-Vilaine
Publié le 03/10/2025
Ref. DNA-473597000
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
20250929-00761475 LE GUICHET DES FORMALITES DLG CONSEIL
Alpes-Maritimes
Publié le 02/10/2025
Ref. DNA-473215800
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Haut-Rhin
Publié le 02/10/2025
Ref. DNA-473497200
Avis d'appels d'offres > Avis d'appel à candidatures
BAIL COMMERCIAL "LE PETIT RENARD" RESTAURANT BAR
Hautes-Alpes
Publié le 02/10/2025
Ref. LDL-473164400-1-1
Avis d'appels d'offres > Avis d'appel à candidatures
BAIL COMMERCIAL "LE PETIT RENARD" RESTAURANT BAR
Isère
Publié le 02/10/2025
Ref. LDL-473164400-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP ENQUETE PUBLIQUE RELATIVE AU PROJET DE MODIFICATION N°1 PLUI
Saône-et-Loire
Publié le 02/10/2025
Ref. JSL-473046800-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP PENAP PLAINES DE L'EST LYONNAIS
Publié le 02/10/2025
Ref. LPR-473144500-0-1
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Medialex - Avis de constitution - ECN Façades
Haut-Rhin
Publié le 02/10/2025
Ref. DNA-473415100
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
PRÉF. DRÔME EP/ assainissement du Crestois
Drôme
Publié le 02/10/2025
Ref. LDL-472896500-0-1
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Drôme
Publié le 02/10/2025
Ref. LDL-472871100-0-1
Vie des sociétés > Transformation forme
Alpes-Maritimes
Publié le 01/10/2025
Ref. DNA-473078500
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Ardèche
Publié le 01/10/2025
Ref. LDL-472517400-0-1
Vie des sociétés > Modifications statutaires
CREE - Modifications objet social CREE
Haut-Rhin
Publié le 01/10/2025
Ref. ALS-473144900
