3214 résultats trouvés publiés jusqu'au 12/10/2025
Avis d'attribution > Avis d'attribution
ATTRIB. RESIDENCE CHARETON/ACCORD CADRE TRAVAUX ENTRETIEN COURANT, RENOVATION
Drôme
Publié le 09/10/2025
Ref. LDL-474063600
Avis d'attribution > Avis d'attribution
ATTRIB. Supports de communication
Drôme
Publié le 09/10/2025
Ref. LDL-474046500
Avis administratifs > Avis administratifs
Avis convention de délégation de service public SIDEL
Savoie
Publié le 09/10/2025
Ref. LDL-473673300
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Avis de concertation préalable
Haute-Savoie
Publié le 09/10/2025
Ref. LDL-473964300
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Paris
Publié le 09/10/2025
Ref. JSL-474055400
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Avis de constitution MOUV' TERRASSEMENT.
Ille-et-Vilaine
Publié le 09/10/2025
Ref. LPR-474013700
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Haute-Savoie
Publié le 09/10/2025
Ref. LDL-474100500
Vie des sociétés > Changements de gérance
Avis de gérance SARL CM BATI CONCEPT
Vaucluse
Publié le 09/10/2025
Ref. LDL-474106900
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
AVIS DE MISE A LENQUETE PUBLIQUE - Saint-Léger-Sous-Beuvray
Saône-et-Loire
Publié le 09/10/2025
Ref. JSL-474005200
Avis d'appels d'offres > Avis d'appel à candidatures
BAIL COMMERCIAL "LE PETIT RENARD" RESTAURANT BAR
Isère
Publié le 09/10/2025
Ref. LDL-473164400-0-3
Avis d'appels d'offres > Avis d'appel à candidatures
BAIL COMMERCIAL "LE PETIT RENARD" RESTAURANT BAR
Hautes-Alpes
Publié le 09/10/2025
Ref. LDL-473164400-1-3
Enquête publique - Information > Avis au public
Moselle
Publié le 09/10/2025
Ref. LRL-474129300
Vie des sociétés > Avis de non dissolution
Rhône
Publié le 09/10/2025
Ref. LPR-471902700
Vie des sociétés > Fin de location gérance
Paris
Publié le 09/10/2025
Ref. LER-473581700
Vie des sociétés > Location gérance
Paris
Publié le 09/10/2025
Ref. LER-473686000
Avis administratifs > Changement de régime matrimonial
Vosges
Publié le 09/10/2025
Ref. VOM-474124600
Avis administratifs > Changement de régime matrimonial
changement regime matrimonial2
Vosges
Publié le 09/10/2025
Ref. VOM-474136000
Enquête publique - Information > Avis au public
COMMUNE DE MIRIBEL- Approbation de la suppression de la ZAC « le Clos des cerisiers
Ain
Publié le 09/10/2025
Ref. LPR-473986200
Enquête publique - Information > Avis au public
COMMUNE DE MIRIBEL- Approbation de la suppression de la ZAC de Folliouses
Ain
Publié le 09/10/2025
Ref. LPR-473985800
Enquête publique - Information > Avis au public
COMMUNE DE MIRIBEL- Approbation de la suppression de la ZAC de Rosarge
Ain
Publié le 09/10/2025
Ref. LPR-473985400
