2384 résultats trouvés publiés jusqu'au 14/09/2025
Enquête publique - Information > Avis au public
Procès-Verbal Provisoirede l'Etat d'Abandon Manifeste - PARCELLE BD 0267
Vosges
Publié le 12/09/2025
Ref. VOM-468945200
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Haute-Savoie
Publié le 12/09/2025
Ref. LDL-470813600
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Projet de modification n°5 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Ternay
Rhône
Publié le 12/09/2025
Ref. LPR-470728800-0-1
Avis administratifs > Avis administratifs
Projet extension CC Val d'Arve SCIONZIER
Haute-Savoie
Publié le 12/09/2025
Ref. LDL-470817400
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Rhône
Publié le 12/09/2025
Ref. LPR-470757700
Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées
Rectificatif - Acquisition bâtiments modulaires vestiaire rugby
Haute-Savoie
Publié le 12/09/2025
Ref. LDL-470835300
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Hautes-Alpes
Publié le 12/09/2025
Ref. LDL-470696700
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Révision générale du Plan Local d'Urbanisme
Drôme
Publié le 12/09/2025
Ref. LDL-470771900
Vie des sociétés > Modifications statutaires
SARL SNOWMEN - Modifications statutaires
Haute-Savoie
Publié le 12/09/2025
Ref. LDL-470886000
Vie des sociétés > Avis de non dissolution
Publié le 12/09/2025
Ref. LPR-470747100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Sauzet / Construction de 16 logements en R+2
Ardèche
Publié le 12/09/2025
Ref. LDL-470850400
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Var
Publié le 12/09/2025
Ref. LDL-469012700
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Var
Publié le 12/09/2025
Ref. LDL-469013500
Vie des sociétés > Transferts de siège social
Haut-Rhin
Publié le 12/09/2025
Ref. ALS-470572800
Vie des sociétés > Transferts de siège social
Rhône
Publié le 12/09/2025
Ref. LDL-470814600
Vie des sociétés > Transferts de siège social
Rhône
Publié le 12/09/2025
Ref. LPR-470814500
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Ille-et-Vilaine
Publié le 12/09/2025
Ref. LRL-470688100
Vie des sociétés > Changements de gérance
SIERA - Modif gérant SIERA SOCIETE EURO
Bas-Rhin
Publié le 12/09/2025
Ref. ALS-471062900
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Rhône
Publié le 12/09/2025
Ref. LPR-470844100
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
SYNDICAT INTERCOMMUNAL VAL D'ANZIEUX ET PLANCIEUX
Paris
Publié le 12/09/2025
Ref. LPR-468170100
