2762 résultats trouvés publiés jusqu'au 16/08/2025
Avis administratifs > Avis administratifs
Avis de prescription de la modification n° 1 du PLU
Haute-Savoie
Publié le 08/08/2025
Ref. LDL-467165100
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Avis d'enquête publique Modification n°1 du PLU
Bas-Rhin
Publié le 08/08/2025
Ref. DNA-467850000-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Avis d'enquête publique unique Révision allégée n°1 modification N°2 du PLU
Bas-Rhin
Publié le 08/08/2025
Ref. DNA-467846700-0-1
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Bas-Rhin
Publié le 08/08/2025
Ref. LER-468194000
Vie des sociétés > Modifications statutaires
C.2.E Optic - Transformation en SARL et
Ardèche
Publié le 08/08/2025
Ref. LDL-468023500
Vie des sociétés > Fonds de commerce
CESSION FONDS DE COMMERCE AS CAFE
Ille-et-Vilaine
Publié le 08/08/2025
Ref. LER-468057700
Avis administratifs > Changement de nom patronymiques
Changement de nom atronymique Yohan BRAEMER-HEITZ
Haut-Rhin
Publié le 08/08/2025
Ref. DNA-467598400
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Isère
Publié le 08/08/2025
Ref. LDL-467866400
Vie des sociétés > Avis de non dissolution
CONTINUATION KGLB KGLB CONSEILS
Rhône
Publié le 08/08/2025
Ref. LPR-468227800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Création magasin de producteur, restaurant, bureaux OT intercommunal
Hautes-Alpes
Publié le 08/08/2025
Ref. LDL-468031000
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Délibération... concertation modification droit commun n°3 du PLU
Savoie
Publié le 08/08/2025
Ref. LDL-468069700
Enquête publique - Information > Installations classées
Demande d'enregistrement présentée par la société RACINE
Paris
Publié le 08/08/2025
Ref. LPR-468023800
Enquête publique - Information > Installations classées
DEMANDE ENREGISTREMENT usine de transformation de polymères
Ain
Publié le 08/08/2025
Ref. LPR-467053600
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
DENV'CAFE AVIS DE CONSTITUTION
Savoie
Publié le 08/08/2025
Ref. LDL-468036500
Vie des sociétés > Dissolutions
Drôme
Publié le 08/08/2025
Ref. LDL-468119400
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
E.P révision du zonage d'assainissement
Savoie
Publié le 08/08/2025
Ref. LDL-467165700-0-1
Vie des sociétés > Dissolutions
ECOUT'R DISSOLUTION 31032025 ECOUT'R
Isère
Publié le 08/08/2025
Ref. LDL-468274700
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EMS - Déclaration de projet "Schutzenberger" à Schiltigheim
Bas-Rhin
Publié le 08/08/2025
Ref. DNA-468027700-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique - Approbation de l'arrêt du PLU
Haute-Savoie
Publié le 08/08/2025
Ref. LDL-467815500-0-1
