3163 résultats trouvés publiés jusqu'au 08/08/2025
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Haute-Loire
Publié le 07/08/2025
Ref. LPR-468002400
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Ille-et-Vilaine
Publié le 07/08/2025
Ref. LDL-467863800
Avis des tribunaux > Publicité juridique
CLAIRE'S FRANCERCS 342 837 416
Ardèche
Publié le 07/08/2025
Ref. LDL-468175800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Commune Batzendorf MAPA Restructuration espace culturel et sportif
Bas-Rhin
Publié le 07/08/2025
Ref. DNA-468014000
Avis d'attribution > Avis d'attribution
Commune Chalampé Attribution MAPA Construction chaufferie et réseau chaleur
Haut-Rhin
Publié le 07/08/2025
Ref. ALS-467969600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Commune Kirrwiller MAPA Aménagement aire jeux intergé et allée salle poly
Bas-Rhin
Publié le 07/08/2025
Ref. DNA-468002900
Avis administratifs > Avis administratifs
CONSTAT BIEN SANS MAITRE - Section ZD n°140, lieudit « Glaise »
Savoie
Publié le 07/08/2025
Ref. LDL-467863000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Création d'un terrain multisports
Vosges
Publié le 07/08/2025
Ref. VOM-467716600
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
CROZET - Modification projet révision n° 7 du PLUi
Ain
Publié le 07/08/2025
Ref. LDL-468005500
Vie des sociétés > Modifications statutaires
DEVOSGE SAS - concerne présidence
Côte-d'Or
Publié le 07/08/2025
Ref. LBP-467938200
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Haut-Rhin
Publié le 07/08/2025
Ref. ALS-468068200
Enquête publique - Information > Avis au public
DIRECTION DES SECURITES - SIDPCAvis de consultation du publicLa préfecture du Te
Territoire de Belfort
Publié le 07/08/2025
Ref. LER-468025700
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Domaine skiable de Lélex-Crozet révision n° 12 du PLUi
Ain
Publié le 07/08/2025
Ref. LDL-468010700
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Ardèche
Publié le 07/08/2025
Ref. LDL-468002200
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE ALIENATION PORTION CHEMIN RURAL DES GANTS
Savoie
Publié le 07/08/2025
Ref. LDL-468016100
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique portant sur la zone de loisirs Diabolo
Drôme
Publié le 07/08/2025
Ref. LDL-464642500-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique Château Ville Vieille plaine Château Queyras
Hautes-Alpes
Publié le 07/08/2025
Ref. LDL-464313500-0-1
Enquête publique - Information > Avis au public
EP Demande enregistrement augmentation du nombre de vaches laitières Evendorff
Moselle
Publié le 07/08/2025
Ref. LRL-467923100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Ille-et-Vilaine
Publié le 07/08/2025
Ref. LPR-468024600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Exploitation réseaux eau potable et assainissment
Hautes-Alpes
Publié le 07/08/2025
Ref. LDL-467972500
