Enquête publique - Information > Communiqués
Côte-d'Or
Publié le 16/10/2025
Référence de l'annonce: LBP-474682500
Zone d'Aménagement
Concerté (ZAC)
« Kennedy » à Chenove
Affichage de l'acte d'approbation
du dossier de réalisation de la ZAC
Par délibération n°DEL_2025_085 du 29 septembre 2025, le Conseil municipal de la commune de Chenôve a approuvé le dossier de réalisation de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « KENNEDY » et son périmètre.
Le dossier de réalisation de la ZAC « KENNEDY » est consultable à la Maison du Projet sise 12 rue Lamartine à Chenôve et sur le site internet de la commune.
Cette délibération est affichée pendant 1 mois en Mairie.
Enquête publique - Information > Communiqués
SPLAAD - délibération n°DEL_2025_085 du 29
Côte-d'Or
Publié le 16/10/2025
Ref. LBP-474682500
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Côte-d'Or
Publié le 15/10/2025
Ref. LBP-475023300-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Avis d'enquête publique unique
Côte-d'Or
Publié le 15/10/2025
Ref. LBP-475153600
Enquête publique - Information > Droit de préemption urbain
Droit de préemption urbain simple et renforcé
Côte-d'Or
Publié le 15/10/2025
Ref. LBP-473376000
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Enquête publique - Information
Côte-d'Or
Publié le 13/10/2025
Ref. LBP-474552200
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
REVISION ALLEGEE N°2 DU PLAN LOCAL DURBANISME (P.L.U) - Commune Eguilly
Côte-d'Or
Publié le 13/10/2025
Ref. LBP-474151900-0-1
