2384 résultats trouvés publiés jusqu'au 14/09/2025
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Avis Annulation de l'enquête relative à l'aliénation d'une portion du chemin rural des Gants
Savoie
Publié le 12/09/2025
Ref. LDL-470791500
Avis d'attribution > Avis d'attribution
avis d'attribution - rempl stores école - infructueux
Moselle
Publié le 12/09/2025
Ref. LRL-471037900
Avis administratifs > Avis administratifs
AVIS DE CONCERTATION PREALABLE Société Q Energy France Marie Deverre
Ille-et-Vilaine
Publié le 12/09/2025
Ref. LDL-470718600
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Avis d'enquête publique Relative à la révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Territoire de Belfort
Publié le 12/09/2025
Ref. LER-470719900-0-1
Avis administratifs > Avis administratifs
AVIS ENQUETE PUBLIQUE UNIQUE COMMUNE COLOMBIER-SAUGNIEU
Paris
Publié le 12/09/2025
Ref. LPR-469745000
Vie des sociétés > Fonds de commerce
Moselle
Publié le 12/09/2025
Ref. LRL-470747600
Avis des tribunaux > Publicité juridique
CLÔTURE LJ POUR INSUFFISANCE D'ACTIF BOULANGERIE-PATISSERIE BEGEY
Haute-Saône
Publié le 12/09/2025
Ref. LER-470760700
Avis d'appels d'offres > Délégations de services
Concession services/établissement et exploitation centrale élec./ BONNEVILLE
Haute-Savoie
Publié le 12/09/2025
Ref. LDL-470687400
Avis administratifs > Avis administratifs
Consultation du public TELENCO sur la commune de Moirans
Isère
Publié le 12/09/2025
Ref. LDL-470752500
Vie des sociétés > Convocations
CONVOCATION AG HYDRAULIQUE HOLDING
Vosges
Publié le 12/09/2025
Ref. VOM-470790000
Vie des sociétés > Modifications statutaires
CPB12622 CABINET D'ANESTHESIE DES CEDRES
Rhône
Publié le 12/09/2025
Ref. LDL-470716600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Création d'un restaurant scolaire
Haute-Savoie
Publié le 12/09/2025
Ref. LDL-470803300
Avis administratifs > Avis administratifs
Création LIDL allée des Troches DOUVAINE
Haute-Savoie
Publié le 12/09/2025
Ref. LDL-470863100
Adjudications Immobilières >
Côte-d'Or
Publié le 12/09/2025
Ref. JSL-470326200
Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires
Vosges
Publié le 12/09/2025
Ref. VOM-470221200
Avis d'attribution > Avis d'attribution
Dematis Commune Benfeld Attribution AAPC Lot 14 photo Nouvel espace culturel
Bas-Rhin
Publié le 12/09/2025
Ref. DNA-470858000
Vie des sociétés > Transferts de siège social
Paris
Publié le 12/09/2025
Ref. LER-470699900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
démolition et reconstruction d'un foyer communal a Prusly-sur-Ource
Ille-et-Vilaine
Publié le 12/09/2025
Ref. LBP-470872500
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Rhône
Publié le 12/09/2025
Ref. LPR-470757200
Vie des sociétés > Dissolutions
Paris
Publié le 12/09/2025
Ref. LDL-470727400
