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3042 résultats trouvés publiés jusqu'au 15/08/2025

Vie des sociétés > Dissolutions

dissolution MP et CO

Ille-et-Vilaine

Publié le 28/07/2025

Ref. LDL-467098000

Autres >

DOMAINE VITICOLE SAS CBA CHATEAU DE BEL AVENIR

Saône-et-Loire

Publié le 28/07/2025

Ref. JSL-467113500

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

E.P Elaboration du P.L.U AITON

Savoie

Publié le 28/07/2025

Ref. LDL-465878700-0-1

Vie des sociétés > Modifications statutaires

EMR Nouvelle génération Président

Haut-Rhin

Publié le 28/07/2025

Ref. ALS-467191500

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

ENQUETE MODIFICATION REVISION ALLEGEE PLU

Côte-d'Or

Publié le 28/07/2025

Ref. LBP-467049800

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

ENQUETE PUBLIQUE ALIENATION CHEMIN RURAL BLECHEINS

Haute-Savoie

Publié le 28/07/2025

Ref. LDL-467160500

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

ENQUETE PUBLIQUE MODIFICATION N°2 DU PLU

Haute-Savoie

Publié le 28/07/2025

Ref. LDL-466932700-0-1

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

Enquête publique relative au schéma directeur d'assainissement

Jura

Publié le 28/07/2025

Ref. LPR-465430500-0-2

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

Enquête Publique St Michel de Maurienne 73140

Savoie

Publié le 28/07/2025

Ref. LDL-465919300-0-1

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

EP Révision du Plan local d'urbanisme et Révision du zonage d'assainissement

Doubs

Publié le 28/07/2025

Ref. LER-466355000-0-1

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)

Fabrication/ pose de la signalétique spécialisée/Centre d'Art Contemporain/Château des Montlaur

Ardèche

Publié le 28/07/2025

Ref. LDL-467035700

Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées

FOURNITURE VETEMENTS TRAVAIL ET EQUIPEMENTS PROTECTION INDIVIDUELLE (EPI)

Haute-Savoie

Publié le 28/07/2025

Ref. LDL-466967800

Vie des sociétés > Clôture de liquidation

HERSEN

Moselle

Publié le 28/07/2025

Ref. VOM-467068500

Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires

JARVILLE LA MALGRANGE - APPARTEMENT/PARKING - VENTE 25.09.2025

Meurthe-et-Moselle

Publié le 28/07/2025

Ref. LER-466450500

Vie des sociétés > Clôture de liquidation

liquidation CESALE

Savoie

Publié le 28/07/2025

Ref. LDL-467043900

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

LOS MYRTILLES AVIS DE CONSTITUTION

Haute-Savoie

Publié le 28/07/2025

Ref. LDL-467165300

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

MAIRIE DE JARNY

Meuse

Publié le 28/07/2025

Ref. LRL-466888200

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

MAIRIE DE JARNY

Meuse

Publié le 28/07/2025

Ref. LER-466888200

Vie des sociétés > Additif - Rectificatif

MBAC HOSPITALITY CONSTITUTION RECTIFICATIF

Rhône

Publié le 28/07/2025

Ref. LPR-467086500

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

Medialex - Avis de constitution - COLIBRI DIET

Haut-Rhin

Publié le 28/07/2025

Ref. DNA-466965700