3186 résultats trouvés publiés jusqu'au 01/07/2025
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Doubs
Publié le 27/06/2025
Ref. LER-464219800
Vie des sociétés > Cessions de droit au bail
Paris
Publié le 27/06/2025
Ref. LPR-461380200
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Isère
Publié le 27/06/2025
Ref. LDL-464235300
Avis d'appels d'offres > Délégations de services
DSP exploitation du service public eau potable de la commune de JOUGNE
Ain
Publié le 27/06/2025
Ref. LER-463915300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Ecole primaire Roger GUILLERMIN Rénovation énergétique, réaménagement partiel
Haute-Savoie
Publié le 27/06/2025
Ref. LDL-464097000
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Rhône
Publié le 27/06/2025
Ref. LPR-464162700
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE ALIENATION PORTION VOIE COMMUNALE CHEMIN DU THIELAS
Rhône
Publié le 27/06/2025
Ref. LPR-463720600
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PROJET MODIFICATION N°1 PLU
Ain
Publié le 27/06/2025
Ref. LPR-462848800-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique - Modification n° 2 du PLU
Haute-Savoie
Publié le 27/06/2025
Ref. LDL-463891000-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE DEVIATION RTE COMMUNALE DU BOIS DE LA CROIX
Haute-Savoie
Publié le 27/06/2025
Ref. LDL-460767900-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP DEMANDE PC CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE TOUILLON
Loiret
Publié le 27/06/2025
Ref. LBP-461317000-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP NOVAWOOD LANEUVEVILLE DEVANT NANCY
Meurthe-et-Moselle
Publié le 27/06/2025
Ref. LER-461763000-1-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP NOVAWOOD LANEUVEVILLE DEVANT NANCY
Moselle
Publié le 27/06/2025
Ref. LRL-461763000-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Doubs
Publié le 27/06/2025
Ref. LER-463128400-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP ST BRESSON DISTRIBUTION EAU
Haute-Saône
Publié le 27/06/2025
Ref. LER-462108600-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP TRANSFERT D'OFFICE LES BLEUETS SUR ST GALMIER
Publié le 27/06/2025
Ref. LPR-461886200-0-2
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Extension de la Zone d'activité Economiques des Graverots
Haute-Saône
Publié le 27/06/2025
Ref. LER-464132100
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Haute-Savoie
Publié le 27/06/2025
Ref. LDL-464237800
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Haute-Savoie
Publié le 27/06/2025
Ref. LDL-464240000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Doubs
Publié le 27/06/2025
Ref. LER-464195000
