3171 résultats trouvés publiés jusqu'au 28/11/2025
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Création liaison cyclable entre les berges du canal de Pierrelatte
Drôme
Publié le 21/11/2025
Ref. LDL-480129300
Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires
Doubs
Publié le 21/11/2025
Ref. LER-480146700
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Déclassement du domaine public
Rhône
Publié le 21/11/2025
Ref. LPR-476188100-0-2
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Diagnostic amiante, plomb et HAP dans le cadre de la réhabilitation du quartier
Bas-Rhin
Publié le 21/11/2025
Ref. DNA-480229000
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Direction Départementaledes Territoires _ Avis d'enquete publique
Rhône
Publié le 21/11/2025
Ref. JSL-480035200-0-1
Vie des sociétés > Changements de dirigeants
DONATION PARTAGE Jean-Marc et Nathalie CHABAUD à leurs enfants
Drôme
Publié le 21/11/2025
Ref. LDL-480135600
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Rhône
Publié le 21/11/2025
Ref. LPR-478016900
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUÊTE CONJOINTE PRÉALABLE A LA DÉCLARATION D'UTILITÉ PUBLIQUE ET PARCELLAIRE
Paris
Publié le 21/11/2025
Ref. LPR-479303000
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique déclassement tronçon lieu Champs Brun
Haute-Savoie
Publié le 21/11/2025
Ref. LDL-480100800
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE DUP PROJET RD233 ET RD133
Haute-Savoie
Publié le 21/11/2025
Ref. LDL-475149500-0-2
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Vaucluse
Publié le 21/11/2025
Ref. LDL-480264700
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE REVISION DU PLU
Moselle
Publié le 21/11/2025
Ref. LRL-480513600
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Ain
Publié le 21/11/2025
Ref. LPR-477353900-0-2
Avis d'attribution > Avis d'attribution
Entretien des installations de chauffage, climatisation et traitement de l'air
Savoie
Publié le 21/11/2025
Ref. LDL-480177800
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Hauts-de-Seine
Publié le 21/11/2025
Ref. LRL-480450100
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Hauts-de-Seine
Publié le 21/11/2025
Ref. LRL-480450100-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Territoire de Belfort
Publié le 21/11/2025
Ref. LER-476793000-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP PROJET DE DESAFFECTATION ET DE DECLASSEMENT
Publié le 21/11/2025
Ref. LDL-480130200
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Fournitures scolaires et administratives 2026-2029
Doubs
Publié le 21/11/2025
Ref. LER-480193300
