3363 résultats trouvés publiés jusqu'au 05/11/2025
Vie des sociétés > Transferts de siège social
7424964701 - TRANSFERT SIEGE CP PARTS
Ille-et-Vilaine
Publié le 07/10/2025
Ref. VOM-473916200
Avis d'appels d'offres > Avis d'appel à candidatures
BAIL COMMERCIAL "LE PETIT RENARD" RESTAURANT BAR
Isère
Publié le 07/10/2025
Ref. LDL-473164400-0-2
Avis d'appels d'offres > Avis d'appel à candidatures
BAIL COMMERCIAL "LE PETIT RENARD" RESTAURANT BAR
Hautes-Alpes
Publié le 07/10/2025
Ref. LDL-473164400-1-2
Vie des sociétés > Transferts de siège social
CHANGEMENT DE SIEGE SOCIAL SCI DU PFLAENZER
Haut-Rhin
Publié le 07/10/2025
Ref. ALS-473948100
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Construction de la télécabine du VILLARAIS
Isère
Publié le 07/10/2025
Ref. LDL-473618200-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
E.P Projet mise en compatibilité du PLU de REVENTIN VAUGRIS
Isère
Publié le 07/10/2025
Ref. LDL-473525000-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
E.P Projet mise en compatibilité du PLU de REVENTIN VAUGRIS (Progrès)
Isère
Publié le 07/10/2025
Ref. LPR-473538400-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique relative au projet de révision des Plans Locaux d'Urbanisme des communes déléguées
Rhône
Publié le 07/10/2025
Ref. LPR-473375300-0-1
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Vaucluse
Publié le 07/10/2025
Ref. LDL-473675600-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
M2A Enquête Révision PLU Pulversheim
Publié le 07/10/2025
Ref. DNA-473589100-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
M2A Enquête Révision PLU Pulversheim
Publié le 07/10/2025
Ref. ALS-473589100-0-1
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Bas-Rhin
Publié le 07/10/2025
Ref. DNA-473900100
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
E.P projet de modification de droit commun n°1 du PLU
Savoie
Publié le 06/10/2025
Ref. LDL-472910400-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Haute-Savoie
Publié le 06/10/2025
Ref. LDL-473323900-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE REVISION N°4 DU PLU
Haute-Savoie
Publié le 06/10/2025
Ref. LDL-473307000-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE VOIRIE ROUTIERE COMMUNALE
Haute-Savoie
Publié le 06/10/2025
Ref. LDL-471653300-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Meuse
Publié le 06/10/2025
Ref. LER-473266900-0-1
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Publié le 04/10/2025
Ref. DNA-473797400
Vie des sociétés > Modifications statutaires
LES K - Modifs suite PV AGE du 14/08/202
Haut-Rhin
Publié le 04/10/2025
Ref. ALS-473678400
Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires
Saône-et-Loire
Publié le 04/10/2025
Ref. JSL-472599200-0-1
