3538 résultats trouvés publiés jusqu'au 31/10/2025
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Effacement du seuil du centre équestre sur le Jabron/ Puygiron
Drôme
Publié le 30/10/2025
Ref. LDL-477381700
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique - Information
Loire
Publié le 30/10/2025
Ref. LPR-476198200
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique - Information
Jura
Publié le 30/10/2025
Ref. LPR-475925600
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Vosges
Publié le 30/10/2025
Ref. VOM-476594100
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique ABATTOIR - Préfecture du Jura
Jura
Publié le 30/10/2025
Ref. LPR-474109100-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE ALIENATION CHEMIN RURAL EPANEZET
Haute-Savoie
Publié le 30/10/2025
Ref. LDL-477264700
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE BREZIERS PROJET PARC SOLAIRE PHOTOVOLTAIQUE
Hautes-Alpes
Publié le 30/10/2025
Ref. LDL-477425300-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique captages Lauzet Casset
Hautes-Alpes
Publié le 30/10/2025
Ref. LDL-472605500-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE CARRIERE "PRE ROUBERT" et "L'AMARINE"
Hautes-Alpes
Publié le 30/10/2025
Ref. LDL-474053300-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique conjointe révision allégée n°1 du PLU
Haute-Savoie
Publié le 30/10/2025
Ref. LDL-477454100-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique conjointe révision allégée n°2 du PLU
Haute-Savoie
Publié le 30/10/2025
Ref. LDL-477462900-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique modification droit commun n°1 du PLU
Hautes-Alpes
Publié le 30/10/2025
Ref. LDL-474116500-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique modification n°3 du PLU
Hautes-Alpes
Publié le 30/10/2025
Ref. LDL-474851900
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique portant sur la révision du PLU
Saône-et-Loire
Publié le 30/10/2025
Ref. JSL-477463300-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique projet domaine skiable et pérennisation
Hautes-Alpes
Publié le 30/10/2025
Ref. LDL-472666100-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE PROJET N°1 MAISON ACCUEIL PLATEAU DES GLIERES
Haute-Savoie
Publié le 30/10/2025
Ref. LDL-477456300-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE PROJET N°2 - REVISION N°3 PLU
Haute-Savoie
Publié le 30/10/2025
Ref. LDL-477449200
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE COMMUNE PUNEROT
Rhône
Publié le 30/10/2025
Ref. VOM-477357200-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Indre-et-Loire
Publié le 30/10/2025
Ref. LPR-473053500
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP PENAP PLAINES DE L'EST LYONNAIS
Publié le 30/10/2025
Ref. LPR-473144500-0-2
