3407 résultats trouvés publiés jusqu'au 27/10/2025
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique sur projet modification n°4 du PLU
Haute-Savoie
Publié le 23/10/2025
Ref. LDL-475497800-0-1
Vie des sociétés > Modifications statutaires
ENTITE CHARGEE DE LA MAINTENANCE FERROVIAIRE
Indre-et-Loire
Publié le 23/10/2025
Ref. LBP-476432700
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP modification de droit commun n°1 du PLU commune de Tournon
Savoie
Publié le 23/10/2025
Ref. LDL-476181500-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP modification Droit commun n°3 PLU commune Macot la Plagne
Savoie
Publié le 23/10/2025
Ref. LDL-473415300-0-2
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Ardèche
Publié le 23/10/2025
Ref. LDL-476564400
Vie des sociétés > Fonds de commerce
Fonds de commerce de Boucherie - Charcuterie
Saône-et-Loire
Publié le 23/10/2025
Ref. JSL-476371400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
FOURNITURE ET PORTAGE DE REPAS AU DOMICILE DES PERSONNES ÂGÉES
Rhône
Publié le 23/10/2025
Ref. LPR-476455000
Avis d'appels d'offres > Divers
Ille-et-Vilaine
Publié le 23/10/2025
Ref. LRL-476271700
Vie des sociétés > Modifications statutaires
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES BROSSES
Rhône
Publié le 23/10/2025
Ref. LPR-476448000
Vie des sociétés > Cessation de garantie
IMMO PRO DIRECT GROUPE HABITAT RESIDENCE 21
Hauts-de-Seine
Publié le 23/10/2025
Ref. LER-476505500
Enquête publique - Information > Droit de préemption urbain
Instauration Droit de Préemption Urbain Renforcé
Haute-Savoie
Publié le 23/10/2025
Ref. LDL-475538600
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Paris
Publié le 23/10/2025
Ref. LPR-476270500
Vie des sociétés > Dissolutions
Jura
Publié le 23/10/2025
Ref. LPR-476702500
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
LOCATION ET MAINTENANCE DE COPIEURS ET MATERIELS DE REPRODUCTION
Vosges
Publié le 23/10/2025
Ref. VOM-476365500
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
LOCATION IMPRIMANTES MULTIFONCTIONS
Ille-et-Vilaine
Publié le 23/10/2025
Ref. JSL-476329700
Avis administratifs > Changement de nom patronymiques
Rhône
Publié le 23/10/2025
Ref. LPR-476295900
Avis administratifs > Avis administratifs
Côte-d'Or
Publié le 23/10/2025
Ref. LBP-476429100
Avis d'appels d'offres > Avis d'appel à candidatures
mairie de Villaroux Avis d'appel à candidatures - Salles connexes de la mairie
Savoie
Publié le 23/10/2025
Ref. LDL-476494200
Avis d'appels d'offres > Avis d'appel à candidatures
mairie de Villaroux Avis d'appel à candidatures - Salles connexes de la mairie
Savoie
Publié le 23/10/2025
Ref. LDL-476494200
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Haut-Rhin
Publié le 23/10/2025
Ref. DNA-476508200
