3309 résultats trouvés publiés jusqu'au 04/10/2025
Vie des sociétés > Fonds de commerce
Cession fonds de commerce LE SELECT
Haute-Savoie
Publié le 03/10/2025
Ref. LDL-473283000
Enquête publique - Information > Communiqués
Commune Blotzheim Attribution DSP Exploitation fourrière
Haut-Rhin
Publié le 03/10/2025
Ref. ALS-473305300
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
constitution SC LA GRANGE NEUVE
Vaucluse
Publié le 03/10/2025
Ref. LDL-473424700
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
CREATION PARKING STABILISE - 29 PLACES ECOLE MATERNELLE
Savoie
Publié le 03/10/2025
Ref. LDL-473379600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
CREATION PARKING STABILISE - 29 PLACES ECOLE MATERNELLE
Savoie
Publié le 03/10/2025
Ref. LDL-473379600
Avis administratifs > Changement de régime matrimonial
Meuse
Publié le 03/10/2025
Ref. LER-473461900
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Déclassement anticipé d'emprises du domaine public routier
Doubs
Publié le 03/10/2025
Ref. LER-473050500-0-1
Avis d'appels d'offres > Délégations de services
DELEGATION SERVICE PUBLIC ACCUEILS PERISCOLAIRES
Moselle
Publié le 03/10/2025
Ref. LRL-473302100
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Délibération engagement révision allégée n° 2 du PLU
Haute-Savoie
Publié le 03/10/2025
Ref. LDL-473029800
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
E.P elaboration PLU commune Grand-Aigueblanche
Savoie
Publié le 03/10/2025
Ref. LDL-472622400-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
E.P Projet quartier durable Paul Bert / Paul Eluard
Isère
Publié le 03/10/2025
Ref. LDL-469779500-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
E.P Unique projets de modif. n°2 et 3 du PLUi
Isère
Publié le 03/10/2025
Ref. LDL-473586000
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
E.P Zonage d'assainissement des eaux usées
Savoie
Publié le 03/10/2025
Ref. LDL-473411400-0-1
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Jura
Publié le 03/10/2025
Ref. LPR-473408000
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ELABORATION DE LA CARTE COMMUNALE
Côte-d'Or
Publié le 03/10/2025
Ref. LBP-473107000-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE CENTRALE SOLAIRE PHTOVOLTAIQUE AU SOL
Val-d'Oise
Publié le 03/10/2025
Ref. LBP-469825200-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE PROJET DE REVISION PLU
Ain
Publié le 03/10/2025
Ref. LPR-470740200-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique projet PAEN Annemasse agglo
Haute-Savoie
Publié le 03/10/2025
Ref. LDL-470805400-0-2
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
ENQUETE PUBLIQUE VIRIEU LE GRAND
Ain
Publié le 03/10/2025
Ref. LPR-470309000-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP modification du Plan Local d'Urbanisme
Meurthe-et-Moselle
Publié le 03/10/2025
Ref. LER-472404600-0-1
