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3063 résultats trouvés publiés jusqu'au 28/06/2025

Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires

VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES 04/06

Saône-et-Loire

Publié le 31/05/2025

Ref. JSL-456886300-0-2

Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires

VEP 03/06 SAINT GERMAIN DU BOIS

Saône-et-Loire

Publié le 31/05/2025

Ref. JSL-458721300

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

Wissembourg - AAPC - Remplacement des projecteurs scéniques de la Nef, projecteurs à LED

Bas-Rhin

Publié le 31/05/2025

Ref. DNA-461229800

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

20250523-00725784 APEX OncoScience

Alpes-Maritimes

Publié le 30/05/2025

Ref. DNA-460901500

Vie des sociétés > Clôture de liquidation

20250527-00726674 PRESTATION SERVICE FOR

Alpes-Maritimes

Publié le 30/05/2025

Ref. DNA-461187800

Adjudications Immobilières >

24045466 - CREDIT MUTUEL / ALYSSE 120 SCI

Côte-d'Or

Publié le 30/05/2025

Ref. LPR-461101200-0-1

Adjudications Immobilières >

24085634 - CIC-EST / MARTIN SAISIE IMMOBILIERE

Côte-d'Or

Publié le 30/05/2025

Ref. LPR-461103500-0-1

Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme

Avis d'enquête publique - Modification n°1 du PLU

Haute-Savoie

Publié le 30/05/2025

Ref. LDL-460953600-0-1

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

CA Haguenau Enquête PLUi et abrogation cartes communales

Bas-Rhin

Publié le 30/05/2025

Ref. DNA-460656100-0-1

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

E.P Élaboration du schéma de cohérence territoriale (SCOT)

Isère

Publié le 30/05/2025

Ref. LDL-461022200-0-1

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

ENQUETE MODIFICATION N°5 PLU

Saône-et-Loire

Publié le 30/05/2025

Ref. JSL-460236200-0-1

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

ENQUETE PROJET RECLASSEMENT HAUTES CHAUMES

Publié le 30/05/2025

Ref. LPR-460261600-0-1

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

ENQUETE PUBLIQUE PROJET REAMENAGEMENT QUAIS RIVE DROITE RHONE LYON

Publié le 30/05/2025

Ref. LPR-460492900-0-1

Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme

EP révision générale du PLU / PDA

Drôme

Publié le 30/05/2025

Ref. LDL-460946300-0-1

Vie des sociétés > Clôture de liquidation

E-VALUE SOLUTIONS - Clôture de liquidation

Doubs

Publié le 30/05/2025

Ref. LER-461255600

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

20250527-00726834 DU RUISSEAU

Alpes-Maritimes

Publié le 29/05/2025

Ref. DNA-461253700

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

2025T0213GPAAV

Publié le 29/05/2025

Ref. DNA-461275800

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)

AAPC Achat de six chalets pliables en bois

Publié le 29/05/2025

Ref. DNA-461284100

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

AAPC Démolition, désamiantage et déplombage de 3 immeubles dans le quartier Fonderie à Mulhouse dans le cadre de la concession NPNRU

Publié le 29/05/2025

Ref. ALS-461267300

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

AAPC Réaménagement et extension du multi-accueil Papouille

Haut-Rhin

Publié le 29/05/2025

Ref. ALS-461351600