342 résultats trouvés publiés jusqu'au 17/09/2025
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Bas-Rhin
Publié le 20/08/2025
Ref. DNA-468775600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Publié le 19/08/2025
Ref. DNA-468774100
Vie des sociétés > Changements de gérance
Bas-Rhin
Publié le 15/08/2025
Ref. DNA-468632400
Vie des sociétés > Fonds de commerce
WEB JSS Vente fonds commerce Coviva Mulhouse à Amelis Domicile Services
Paris
Publié le 15/08/2025
Ref. DNA-468686600
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP Commune de Vilsberg Zonage d'assainissement des eaux usées
Moselle
Publié le 14/08/2025
Ref. DNA-468531000-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Avis d'enquête publique relative à l'élaboration du PLU
Bas-Rhin
Publié le 12/08/2025
Ref. DNA-467474900-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
avis EP - projet de lutte contre les inondations à Kuttolsheim
Publié le 12/08/2025
Ref. DNA-467947200-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête Publique relative au dossier de modification n°1 du PLU
Haut-Rhin
Publié le 12/08/2025
Ref. DNA-467456500-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
M2A Enquête modif 2 PLU Wittenheim
Publié le 12/08/2025
Ref. DNA-465978500-0-1
Vie des sociétés > Additif - Rectificatif
Haut-Rhin
Publié le 10/08/2025
Ref. DNA-468326200
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Publié le 09/08/2025
Ref. DNA-468321300
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Bas-Rhin
Publié le 09/08/2025
Ref. DNA-468302900
Vie des sociétés > Fonds de commerce
Bas-Rhin
Publié le 09/08/2025
Ref. DNA-468303200
Vie des sociétés > Changements de gérance
Medialex - Gérance - ANADOLU SERVICES ET ORGANISATIONS
Ille-et-Vilaine
Publié le 09/08/2025
Ref. DNA-468308900
Avis d'attribution > Avis d'attribution
SDEA ALSACE MOSELLE AVIS D'ATTRIBUTION
Publié le 09/08/2025
Ref. DNA-468338900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Publié le 08/08/2025
Ref. DNA-468268200
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Bas-Rhin
Publié le 08/08/2025
Ref. DNA-467817200
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ATIP Commune Bissert Enquête PLU
Bas-Rhin
Publié le 08/08/2025
Ref. DNA-467915400-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Avis d'enquête publique Modification n°1 du PLU
Bas-Rhin
Publié le 08/08/2025
Ref. DNA-467850000-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Avis d'enquête publique unique Révision allégée n°1 modification N°2 du PLU
Bas-Rhin
Publié le 08/08/2025
Ref. DNA-467846700-0-1
