3067 résultats trouvés publiés jusqu'au 24/11/2025
Vie des sociétés > Changements de dirigeants
Ille-et-Vilaine
Publié le 20/11/2025
Ref. LDL-480030600
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
DOLCE COFFEE Insertion constitutive
Drôme
Publié le 20/11/2025
Ref. LDL-479969100
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Isère
Publié le 20/11/2025
Ref. LDL-477282000-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
E.P projet de zonage des eaux pluviales
Isère
Publié le 20/11/2025
Ref. LDL-479740600-0-1
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
EHPAD VAL DES USSES DE FRANGY FOURNITURE ENTRETIEN LINGE PLAT
Haute-Savoie
Publié le 20/11/2025
Ref. LDL-479806100
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique - Désaffectation chemin rural de Gron "Les Moulins Ouest"
Haute-Savoie
Publié le 20/11/2025
Ref. LDL-480038100-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE APPROBATION M3 RA1 PLUi VAL DES USSES
Haute-Savoie
Publié le 20/11/2025
Ref. LDL-479649000-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE BREZIERS PROJET PARC SOLAIRE PHOTOVOLTAIQUE
Hautes-Alpes
Publié le 20/11/2025
Ref. LDL-477425300-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique captages Lauzet Casset
Hautes-Alpes
Publié le 20/11/2025
Ref. LDL-472605500-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique conjointe révision allégée n°1 du PLU
Haute-Savoie
Publié le 20/11/2025
Ref. LDL-477454100-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique conjointe révision allégée n°2 du PLU
Haute-Savoie
Publié le 20/11/2025
Ref. LDL-477462900-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Haute-Savoie
Publié le 20/11/2025
Ref. LDL-476514200-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE MODIFICATION N°1 DU PLU
Haute-Savoie
Publié le 20/11/2025
Ref. LDL-479243600-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE MODIFICATION N°1 DU PLU
Haute-Savoie
Publié le 20/11/2025
Ref. LDL-479710300-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique projet domaine skiable et pérennisation
Hautes-Alpes
Publié le 20/11/2025
Ref. LDL-472666100-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE PROJET N°1 MAISON ACCUEIL PLATEAU DES GLIERES
Haute-Savoie
Publié le 20/11/2025
Ref. LDL-477456300-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP - projet de déclassement du parking Luiset en vue de son aliénation
Isère
Publié le 20/11/2025
Ref. LDL-476276800-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP MODIFICATION N° 3 DU PLU COMMUNE DÉLÉGUÉE DAIME
Savoie
Publié le 20/11/2025
Ref. LDL-479656400
Enquête publique - Information > Communiqués
Euro Strasbourg Création périmètre considération brassicole Espérance Schilti
Bas-Rhin
Publié le 20/11/2025
Ref. DNA-479807300
Enquête publique - Information > Droit de préemption urbain
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Vaucluse
Publié le 20/11/2025
Ref. LDL-479303700
