3427 résultats trouvés publiés jusqu'au 26/10/2025
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
APPROBATION MODIFICATION SIMPLIFIEE N° 2 DU PLU AIME LA PLAGNE
Publié le 20/10/2025
Ref. LDL-475220000
Enquête publique - Information > Avis au public
Doubs
Publié le 20/10/2025
Ref. LER-472952000
Avis administratifs > Avis administratifs
article 19 de la loi n° 92-125 du 6/02/1992
Publié le 20/10/2025
Ref. LPR-476096100
Avis d'attribution > Avis d'attribution
ATTRIB. REHABILITATION THERMIQUE 11 LOGEMENTS - L'ABECEDAIRE/ROMANS - RELANCE
Drôme
Publié le 20/10/2025
Ref. LDL-475634300
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Haute-Loire
Publié le 20/10/2025
Ref. LPR-476097300
Avis d'appels d'offres > Avis de marchés
Haute-Loire
Publié le 20/10/2025
Ref. LPR-476043600
Avis d'appels d'offres > Avis d'appel à la concurrence
Jura
Publié le 20/10/2025
Ref. LPR-476045500
Avis d'attribution > Avis d'attribution
Avis d'attribution travaux de terrassements
Ain
Publié le 20/10/2025
Ref. LDL-475634700
Avis d'attribution > Avis d'attribution
Avis d'attribution objet des travaux de terrassements
Isère
Publié le 20/10/2025
Ref. LDL-475634500
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Vosges
Publié le 20/10/2025
Ref. VOM-475848300
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Avis de constitution SARL UNIPERSONNELLE SEYNE PERE ET FILS
Ille-et-Vilaine
Publié le 20/10/2025
Ref. LDL-476102200
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Avis de constitution SAS ASSURAE
Ardèche
Publié le 20/10/2025
Ref. LDL-476094300
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Avis de modification simplifiée n°1 du PLU de SAINT GENIX SUR GUIERS
Savoie
Publié le 20/10/2025
Ref. LDL-475141500
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
AVIS DE PROLONGATION D'ENQUÊTE
Vaucluse
Publié le 20/10/2025
Ref. LDL-476082500
Autres > Avis d'appel à manifestation d'intérêt
Avis de publicité suite à manifestation d'intérêt spontanée d'une personne privée
Doubs
Publié le 20/10/2025
Ref. LER-475842400
Autres > Avis d'appel à manifestation d'intérêt
Vosges
Publié le 20/10/2025
Ref. VOM-475595500
Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées
Avitaillement pour autocars et autobus à Energie de traction hydrogène
Haute-Savoie
Publié le 20/10/2025
Ref. LDL-475603900
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Bilan concertation - arrêt projet de révision allégé PLU
Vaucluse
Publié le 20/10/2025
Ref. LDL-475404700
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Bilan concertation - arrêt projet de révision allégé PLU 2
Vaucluse
Publié le 20/10/2025
Ref. LDL-475407500
