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3410 résultats trouvés publiés jusqu'au 21/10/2025

Autres > Successions

A 2025 00741 - Succession Jeanine OLMI +16.09.2025

Meurthe-et-Moselle

Publié le 20/10/2025

Ref. LER-475929900

Avis d'appels d'offres > Avis d'appel public à la concurrence

Amélioration du cadre de vie rue de Kappelkinger et rue des Jardins

Moselle

Publié le 20/10/2025

Ref. LRL-475970400

Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme

APPROBATION MODIFICATION SIMPLIFIEE N° 2 DU PLU AIME LA PLAGNE

Publié le 20/10/2025

Ref. LDL-475220000

Enquête publique - Information > Avis au public

Arrêté n°25-2025-09-18-00004

Doubs

Publié le 20/10/2025

Ref. LER-472952000

Avis administratifs > Avis administratifs

article 19 de la loi n° 92-125 du 6/02/1992

Publié le 20/10/2025

Ref. LPR-476096100

Avis d'attribution > Avis d'attribution

ATTRIB. REHABILITATION THERMIQUE 11 LOGEMENTS - L'ABECEDAIRE/ROMANS - RELANCE

Drôme

Publié le 20/10/2025

Ref. LDL-475634300

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

AU BORD DE LOIRE

Haute-Loire

Publié le 20/10/2025

Ref. LPR-476097300

Avis d'appels d'offres > Avis de marchés

Avis d'appels d'offres

Haute-Loire

Publié le 20/10/2025

Ref. LPR-476043600

Avis d'appels d'offres > Avis d'appel à la concurrence

Avis d'appels d'offres

Jura

Publié le 20/10/2025

Ref. LPR-476045500

Avis d'attribution > Avis d'attribution

Avis d'attribution travaux de terrassements

Ain

Publié le 20/10/2025

Ref. LDL-475634700

Avis d'attribution > Avis d'attribution

Avis d'attribution objet des travaux de terrassements

Isère

Publié le 20/10/2025

Ref. LDL-475634500

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

avis de consitution

Vosges

Publié le 20/10/2025

Ref. VOM-475848300

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

Avis de constitution SARL UNIPERSONNELLE SEYNE PERE ET FILS

Ille-et-Vilaine

Publié le 20/10/2025

Ref. LDL-476102200

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

Avis de constitution SAS ASSURAE

Ardèche

Publié le 20/10/2025

Ref. LDL-476094300

Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme

Avis de modification simplifiée n°1 du PLU de SAINT GENIX SUR GUIERS

Savoie

Publié le 20/10/2025

Ref. LDL-475141500

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

AVIS DE PROLONGATION D'ENQUÊTE

Vaucluse

Publié le 20/10/2025

Ref. LDL-476082500

Autres > Avis d'appel à manifestation d'intérêt

Avis de publicité suite à manifestation d'intérêt spontanée d'une personne privée

Doubs

Publié le 20/10/2025

Ref. LER-475842400

Autres > Successions

AVIS DE SAISINE Olivier JUNIQUE

Drôme

Publié le 20/10/2025

Ref. LDL-475895500

Autres > Avis d'appel à manifestation d'intérêt

AVIS RECTIFICATIF LA BRESSE

Vosges

Publié le 20/10/2025

Ref. VOM-475595500

Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées

Avitaillement pour autocars et autobus à Energie de traction hydrogène

Haute-Savoie

Publié le 20/10/2025

Ref. LDL-475603900