3179 résultats trouvés publiés jusqu'au 05/10/2025
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Avis de constitution C4I COMMUNICATION
Alpes-Maritimes
Publié le 03/10/2025
Ref. LDL-473573100
Enquête publique - Information > Avis au public
Avis de déclaration d'utilité publique
Isère
Publié le 03/10/2025
Ref. LDL-473170400
Avis administratifs > Avis administratifs
Avis de modification simplifiée n°2 du SCoT Métropole Savoie
Savoie
Publié le 03/10/2025
Ref. LDL-473430800
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Avis d'enquête publique Relative à la révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Territoire de Belfort
Publié le 03/10/2025
Ref. LER-470719900-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE PREALABLE A LA SUPPRESSION DES PLANS D'ALIGNEMENT APPROUVES
Côte-d'Or
Publié le 03/10/2025
Ref. LBP-472434700
Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires
AVIS SIMPLIFIE - VENTE 7 NOVEMBRE - LEVIER
Doubs
Publié le 03/10/2025
Ref. LER-472935900
Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires
avis simplifié CHASTEAU Tènement immobilier à LES AVENIERES VEYRINS THUELLIN
Isère
Publié le 03/10/2025
Ref. LDL-472143200
Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires
Avis simplifié Le Pont de Beauvoisin
Publié le 03/10/2025
Ref. LDL-472773900
Vie des sociétés > Clôture de liquidation
Ille-et-Vilaine
Publié le 03/10/2025
Ref. VOM-473275900
Enquête publique - Information > Avis au public
BIENS PRESUMES SANS MAITRE DALEM
Moselle
Publié le 03/10/2025
Ref. LRL-473091700
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
C.2.J - Immatriculation (publicité lég
Drôme
Publié le 03/10/2025
Ref. LDL-473408500
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Rhône
Publié le 03/10/2025
Ref. LPR-473336200
Vie des sociétés > Fonds de commerce
Cession fonds de commerce LE SELECT
Haute-Savoie
Publié le 03/10/2025
Ref. LDL-473283000
Enquête publique - Information > Communiqués
Commune Blotzheim Attribution DSP Exploitation fourrière
Haut-Rhin
Publié le 03/10/2025
Ref. ALS-473305300
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
constitution SC LA GRANGE NEUVE
Vaucluse
Publié le 03/10/2025
Ref. LDL-473424700
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
CREATION PARKING STABILISE - 29 PLACES ECOLE MATERNELLE
Savoie
Publié le 03/10/2025
Ref. LDL-473379600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
CREATION PARKING STABILISE - 29 PLACES ECOLE MATERNELLE
Savoie
Publié le 03/10/2025
Ref. LDL-473379600
Avis administratifs > Changement de régime matrimonial
Meuse
Publié le 03/10/2025
Ref. LER-473461900
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Déclassement anticipé d'emprises du domaine public routier
Doubs
Publié le 03/10/2025
Ref. LER-473050500-0-1
Avis d'appels d'offres > Délégations de services
DELEGATION SERVICE PUBLIC ACCUEILS PERISCOLAIRES
Moselle
Publié le 03/10/2025
Ref. LRL-473302100
